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Déliberation - CM 2026 06 25 LISTES DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 06 25 LISTES DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Famille, Budget, Éducation,
N° de
l'acte Intitulé
Résultat du
vote Abstentions
Vote
Contre
2026-038 AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du mercredi 15 avril 2026 Adoptée
2026-058 AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du mercredi 27 mai 2026 Adoptée
2026-059 AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du vendredi 06 juin 2026 Adoptée
2026-060 AFFAIRES GÉNÉRALES : Désignation de représentants au Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays Tolosan Adoptée 6
2026-061 AFFAIRES GENERALES : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Adoptée 6
2026-062 FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget principal de la commune Adoptée 6
2026-063 AFFAIRES GENERALES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Cuisine centrale Adoptée 6
2026-064 AFFAIRES GENERALES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Centre de formation des apprentis Adoptée 6
2026-065 FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Lotissement communal Adoptée 6
2026-066 FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Maison pluridisciplinaire de santé Adoptée 6
2026-067 FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget principal de la commune Adoptée 6
2026-068 FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe cuisine centrale Adoptée 6
2026-069 FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe Centre de formation des apprentis Adoptée 6
2026-070 FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe lotissement communal Adoptée 6
2026-071 FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe Maison pluridisciplinaire de santé Adoptée 6
2026-072 FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget principal de la commune Adoptée 6
2026-073 FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe cuisine centrale Adoptée 6
2026-074 FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe Centre de formation des apprentis Adoptée 6
2026-075 FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe lotissement communal Adoptée 6
2026-076 FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe Maison pluridisciplinaire de santé Adoptée 6
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
Liste des délibérations examinées
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