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Procès Verbal - PV CM 15 04 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE CM 15 04 2026 Copie
Procès Verbal - PV CM 15 04 2023
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 04 15 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Conseil municipal du mercredi 15 avril 2026
N° ACTE INTITULÉ DE L’ACTE RÉSULTAT DU VOTE
2026-015 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2026 Approuvé
2026-016 Élection des délégués au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Tarn et Girou Approuvé
2026-017 Élection des représentants auprès de « Réseau 31, Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute-Garonne » Approuvé
2026-018 Élection des délégués au sein du Syndicat Haute-Garonne Environnement Approuvé
2026-019 Élection des représentants auprès du Syndicat départemental d’énergie de la Haute- Garonne (SDEHG) Approuvé
2026-020 Élection des délégués auprès du Syndicat intercommunal des eaux de Villemur sur Tarn Approuvé
2026-021 Désignation des représentants de la commune au sein des instances de la SPL AREC Occitanie Approuvé
2026-022 Délégation au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Approuvé
2026-023 Indemnités des élus Approuvé
2026-024 Règlement Budgétaire et Financier Approuvé
2026-025 Projet cuisine et restaurant scolaire-Demande de financement auprès du Départemental de la Haute-Garonne- TRANCHE 2 Approuvé
2026-026 Vote des taux de fiscalité pour l’année 2026 Approuvé
2026-027 Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2026 Approuvé
2026-028 Subvention d’équilibre pour l’année 2026 au Budget annexe Centre communal d’action sociale Approuvé
2026-029 Budget primitif 2026 – Budget principal de la Commune Approuvé
2026-030 Budget primitif 2026 – Budget annexe Cuisine centrale Approuvé
2026-031 Budget primitif 2026 – Budget Annexe Centre de Formation des Apprentis Approuvé
2026-032 Budget primitif 2026 – Budget annexe Maison Pluridisciplinaire de Santé Approuvé
2026-033 Budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement Communal Approuvé
2026-034 Règlement intérieur service enfance – modalités accès aux mini camps Approuvé
2026-035 Approbation d’une convention triennale concernant la tarification sociale des cantines scolaires Approuvé
2026-036 Tableau des effectifs Approuvé
2026-037 Contrat d’apprentissage Approuvé