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Ordre du Jour - 02 CM 2026 06 25 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 CM 2026 06 25 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Budget, Éducation,
Bessières, le 11 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 25 juin 2026
ORDRE DU JOUR
❖
2026-038 - AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du mercredi 15 avril 2026
2026-058 - AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du mercredi 27 mai 2026
2026-059 - AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du vendredi 06 juin 2026
2026-060 – AFFAIRES GÉNÉRALES : Désignation de représentants au Groupe d’Action Locale (GAL)
du Pays Tolosan
2026-061 - AFFAIRES GENERALES : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2026-062 - FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget principal de la commune
2026-063 - AFFAIRES GENERALES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Cuisine
centrale
2026-064 - AFFAIRES GENERALES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Centre de
formation des apprentis
2026-065 - FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Lotissement communal
2026-066 - FINANCES : Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Maison pluridisciplinaire de
santé
2026-067 - FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget principal de la commune
2026-068 - FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe cuisine centrale
2026-069 - FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe Centre de formation des
apprentis
2026-070 - FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe lotissement communal
2026-071 - FINANCES : Affectations de résultats 2025 - Budget annexe Maison pluridisciplinaire de
santé
2026-072 - FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget principal de la commune
2026-073 - FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe cuisine centrale 2026-074 - FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe Centre de formation des
apprentis
2026-075 - FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe lotissement communal
2026-076 - FINANCES : Budget Supplémentaire 2026 - Budget annexe Maison pluridisciplinaire de
santé
2026-077 – MARCHÉ GOURMAND - Règlement
2026-078 – CONVENTION Travaux local Restos du coeur
2026-079 - VOIRIE : RD 630 - Convention - Prolongement du trottoir - Chemin de la Rivière
2026-080 - SDEHG : Mise en place d'un éclairage du nouveau terrain de foot
2026-081 - SDEHG : Création d'un comptage
2026-082 - ENFANCE/JEUNESSE : Dispositif TLPJ « Temps Libre Prévention Jeunes » Dossier TLPJ
2026-2027
2026-083 - ENFANCE/JEUNESSE : Mise à jour du règlement intérieur A.L.A.E./A.L.S.H. et
Restauration Scolaire Estanque et Louise Michel
2026-084 - ENFANCE/JEUNESSE : Modification du règlement intérieur du Point Accueil Animation
Jeunesse (PAAJ)
2026-085 - ENFANCE/JEUNESSE : Mise à jour du règlement de la navette PAAJ
2026-086 - RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs