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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste délibération 16 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
2023-123
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de | Résultat du
délibération Objet . vote
Candidate
élue :
Délibération 2023-57 | Election du maire délégué de Valentin
Mme Isabelle
MAES
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des
règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 octobre 2023 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire