Procès Verbal - PV du 25 09 23

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Procès Verbal - PV du 25 09 23 Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Chartre-sur-le-Loir. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 09 23)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Conseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 1

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le dix-neuf septembre deux mille vingt-trois s’est réuni à la mairie le vingt-cinq septembre deux mille vingt-trois à vingt heures trente, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel DUTHEIL, maire.

Étaient présents : Monsieur Michel DUTHEIL, Madame Marie-France REYMOND, Monsieur Dominique BORDIER, Madame Emilie BORDIER, Monsieur Guy DESILES, Monsieur Jean-Luc AUBERT, Madame Annette FOUSSARD, Monsieur Sofiane KISSOUM, Madame Marie-Dominique GILLE-AYBES, Madame Edith SACHER, Monsieur Christophe RETIF.

Absents excusés : Madame Pascale MAYEUR, Madame Ghislaine MOUCHARD (donne procuration à Monsieur Dominique BORDIER).

Absents non-excusés : Madame Anita MENANT, Monsieur Nicolas CAUCHAS

Madame Marie-Dominique GILLE-AYBES a été élue secrétaire de séance sur proposition de Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire demande si un point concernant l’autorisation de signature d’un contrat pour la fourniture de gaz peut être ajouté à l’ordre du jour.

Cet ajout est validé à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

1) Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 24 juillet et du 3 août 2023, 2) Communication des décisions prises par le maire L 2122-22 CGCT,

3) Renouvellement de conventions d’entretien sur aménagements RD 154 et RD 305, 4) Autorisation de signature d’une convention temporaire, implantation en hauteur d’équipements de télérelevé d’objets connectés,

5) Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales, 6) Changement d’horaires du service technique,

7) Autorisation de recrutement pour un accroissement temporaire d’activités, 8) Autorisation de signature d’un bail à la maison médicale,

9) Autorisation de signature d’un devis dans le cadre du renouvellement du contrat avec un prestataire pour les logiciels informatiques,

10) Approbation du rapport de la CLECT,

11) Constitution d’un groupement de commandes pour un marché d’acheminement et de fourniture d’électricité,

12) Autorisation de vendre le terrain ZI 263,

13) Autorisation de signature pour un contrat de gaz,

14) Questions diverses.

Constatant que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt heures trente.

1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET ET DU 3 AOUT 2023 Délibération N°DCM-082-23

Le procès-verbal des séances du 24 juillet et du 3 août 2023 a été préalablement transmis par mail.

PROCÈS VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE

DU 25 SEPTEMBRE 2023

Département de la Sarthe

Mairie La Chartre-sur-le-LoirConseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 2

Aucune remarque n’est énoncée sur les procès-verbaux de ces séances qui sont de ce fait adoptés.

2- COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE L 2122-22 CGCT Délibération N°DCM-082B-23

Devis signés

Budget Camping

Dépenses en fonctionnement (devis en TTC)

Produits pour la piscine 512,83 €

Budget Commune

Dépenses en fonctionnement (devis en TTC)

Produits de désherbage 410,23 € Gasoil non routier 1 195,20 € Curage de fossé 492 € Produits pour la piscine 270,96 € Contrôle des équipements sportifs 429,60 € Travaux d’électricité 562,87 € Fournitures administratives 1 168,84 € Produits piscine 541,92 € Produits piscine 569,42 € Petites fournitures 295,76 € Produits de désherbage 442,99 € Signalisation horizontale 1 056 € Pose et dépose des décorations de Noël 3 762 €

Droit de préemption

Monsieur le maire, informera des biens non préemptés depuis le 24 juillet 2023 :

• 14, rue Rémi BELLEAU

AH n°377 appartenant à Mme DUBRAY Nadège (DIA 019-2023)

• 14, rue de Gérigondie

AE n°249-370-372 appartenant à M. LAMBERT Roger (DIA 020-2023)

AUTRES

• Monsieur le Maire indique avoir pris 4 arrêtés concernant la nomination de nouveaux régisseurs :

- AP-084-23 relatif à la régie multi-recettes location salle multi-activités et matériels inhérents à la salle et concessions cimetière,

- AP-085-23 relatif à la régie multi-recettes cantine et garderie périscolaire, - AP-086-23 relatif à la régie location matériels et photocopies,

- AP-087-23 relatif à la régie de recettes droit de place et occupation du domaine public.

Le Conseil Municipal prend acte des décisions listées ci-dessus.

3- RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS D’ENTRETIEN SUR AMENAGEMENTS RD 154 ET RD 305 Délibération N°DCM-083-23

Monsieur le Maire présente à l’assemblée municipale le projet de convention d’entretien relatif aux aménagements routiers situés rue de la Charrière (RD 154) et d’un aménagement d’un tourne à gauche, sur le RD 305. En effet, les deux conventions passées en 2010 sont arrivées à échéance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les deux conventions d’entretien avec le département de la Sarthe.Conseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 3

4- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION TEMPORAIRE, IMPLANTATION EN HAUTEUR D’EQUIPEMENTS DE TÉLÉRELEVÉ D’OBJETS CONNECTÉS

Délibération N°DCM-084-23

Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que la société SARTEL THD souhaite mettre en place un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique. SARTEL THD a convenu de la mise en place de service de connectivité de type « LORAWAN » permettant de collecter des données issues d’objets connectés mis en place sur le territoire de la Sarthe.

L’objet de la présente convention est la mise à disposition d’emplacements dans le bâtiment mis à disposition par la collectivité, propriétaire ou occupant de plein droit, permettant d’accueillir les équipements constitutifs du réseau. Pour les besoins de l’exploitation du réseau, SARTEL THD souhaite installer, mettre en service et entretenir un équipement de télé-relève en hauteur en extérieur, ainsi que des éléments nécessaires à son fonctionnement.

Il convient de signer une convention d’occupation précaire et révocable des lieux : la salle multi- activités.

La convention serait conclue jusqu’au 09/01/2049 (fin de la délégation de Service Public de SARTEL), moyennant une redevance annuelle non révisable et non actualisable de 100 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter le projet de convention et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention d’occupation précaire et révocable au niveau de la Salle multi-activités.

5- DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES Délibération N°DCM-085-23

Monsieur le Maire indique à l’assemblée municipale que les membres de la commission de contrôle des listes électorales sont désignés par arrêté préfectoral pour une durée de trois ans. La période arrivant à son terme, le maire demande aux élus qui en font partie, s’ils veulent poursuivre cet engagement.

Tous sont d’accords pour que leur nom soit soumis au préfet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de proposer Mme Annette FOUSSARD, M. Jean-Luc AUBERT, Mme Ghislaine MOUCHARD, Mme Emilie BORDIER et Mme Marie-Dominique GILLE-AYBES auprès des services préfectoraux.

6- CHANGEMENT D’HORAIRES AU SERVICE TECHNIQUE

Délibération N°DCM-086-23

Monsieur le Maire présente :

Lors des réunions de concertation mensuelles avec les agents techniques, ceux-ci ont fait part de leur volonté unanime d’avoir une régularité dans le planning et de ne plus avoir d’horaires d’été et d’horaires d’hiver. Cela leur permettrait de lisser davantage leurs tâches tout au long de l’année.

Au vu des échanges avec les agents techniques, au vu de l’organisation du service public, il est proposé que les agents du service technique adoptent les horaires suivants :

Horaires

Lundi 08h00-12h00/13h30-16h30

Mardi 08h00-12h00/13h30-16h30

Mercredi 08h00-12h00/13h30-16h30

Jeudi 08h00-12h00/13h30-16h30

Vendredi 08h00-12h00/13h30-16h30

Cette réorganisation prévue à compter du 1er octobre 2023 a reçu l’avis favorable du Comité Social Territorial en date du 23 juin 2023.Conseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 4

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte cette organisation.

7- AUTORISATION DE RECRUTEMENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES Délibération N°DCM-087-23

Monsieur le Maire indique à l’assemblée municipale que le temps de surveillance de la pause méridienne au sein du groupe scolaire de La Pléiade impose de recruter une personne temporairement. Ainsi, il convient d’ouvrir un poste pour accroissement temporaire d’activités, pour 4,65 heures hebdomadaires, annualisées, du 1er octobre 2023 au 5 juillet 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, (1 abstention et 11 votes pour) à la majorité, d’ouvrir ce poste et autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires.

8- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN BAIL A LA MAISON MEDICALE

Délibération N°DCM-088-23

Monsieur le Maire présente à l’assemblée municipale le projet d’installation d’une ostéopathe au sein de la maison médicale. Il donne lecture d’un bail à usage professionnel. Mme TESSE Audrey souhaite s’y installer à compter du 3 octobre 2023.

Elle sollicite la commune pour un loyer de 325 € mensuels, réduit de 50% la première année d’exercice. La participation mensuelle pour les charges sera de 90 €, avec une régularisation en fin d’année.

Les membres de l’assemblée souhaitent que soit indiqué dans le bail qu’il y aura la possibilité de changer de locaux suivant l’avancement du projet de micro-crèche, dans une autre partie des locaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter la conclusion de ce bail dans les conditions susvisées et autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires.

9- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN DEVIS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT AVEC UN PRESTATAIRE POUR LES LOGICIELS INFORMATIQUES

Délibération N°DCM-089-23

Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que la commune a confié par contrat à la société SEGILOG BERGER LEVRAULT, une prestation concernant l’acquisition de logiciels et leur utilisation.

Leur mise à jour par un technicien de la société est comprise dans ce contrat de même que les formations nécessaires à la prise en main de ceux-ci pour une bonne utilisation de l’outil informatique.

Le contrat arrive à échéance le 30 septembre 2023. BERGER LEVRAULT a transmis à la commune un nouveau contrat pour la période du 1er octobre 2023 au 30 septembre 2026.

Le montant annuel de la prestation est de 3 888 € HT pour la cession du droit d’utilisation (pour la part investissement) et 432 € HT pour la maintenance / formation (pour la part fonctionnement).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer les documents s’y rapportant.

10- APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT

Délibération N°DCM-090-23

Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment celles de l’article L. 5211-5, ainsi que celles des articles L. 5214-1 et suivants de ce code ;

Vu les dispositions de la loi du 12 juillet 1999 relatives au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale,

Vu l’arrêté DIRCOL 2016 – 0639 du 7 Décembre 2016 créant la communauté de communes Loir- Lucé-Bercé,

Vu les statuts de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé,Conseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 5

Vu le rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges établi le 4 juillet 2023, Vu le IV de l’article 1609 nonies C du code général des impôts qui dispose que le rapport de la CLETC « est approuvé par délibérations concordantes de la majorité qualifiée des conseils municipaux prévue au premier alinéa du II de l'article L. 5211-5 du code général des collectivités territoriales, prises dans un délai de trois mois à compter de la transmission du rapport au conseil municipal par le président de la commission »,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

- D’approuver le présent rapport de la CLETC de la CC Loir-Lucé-Bercé du 4 juillet 2023 portant sur les évaluations réalisées selon les dispositions contenues au IV de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts et portant proposition pour une adoption dérogatoire des attributions de compensation selon la procédure prévue au 1° bis du V de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts (CGI), tel annexé

- D’autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents.

11- CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN MARCHE D’ACHEMINEMENT ET DE FOURNITURE D’ELECTRICITE

Délibération N°DCM-091-23

Monsieur le Maire indique à l’assemblée municipale que les contrats d’électricité arrivent à leur terme au 31 décembre 2023.

Au vu du contexte des prix de l’énergie, il est fait le choix de participer au groupement de commandes, dont le coordonnateur est la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé. Les missions sont précisées dans l’article 4 de la convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

- D’approuver le projet de convention dans le cadre du groupement de commandes pour le marché d’acheminement et de fourniture d’électricité,

- D’autoriser M. le Maire à signer les documents se rapportant au groupement de commandes, - D’autoriser M. le Maire à signer tous les documents, notamment le contrat, avec le prestataire désigné dans le cadre de la procédure.

12- AUTORISATION DE VENTE DU TERRAIN ZI 263

Délibération N°DCM-092-23

Monsieur le Maire présente la demande d’un riverain, M. COCHARD, qui souhaite acquérir la parcelle ZI 263, située aux Dauvais, et d’une surface de 70 ca. Il entretient déjà le terrain. L’assemblée municipale débat sur le prix à fixer pour effectuer cette vente. Monsieur le Maire soumet le prix de 15 € net vendeur pour cette parcelle ; les frais d’acte sont à la charge de l’acquéreur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à la majorité (1 voix contre et 11 voix pour), d’accepter la vente de ladite parcelle, moyennant les conditions fixées ci-dessus et autorise M. le Maire ou son représentant à signer l’acte authentique auprès de l’étude de Maîtres Maleval et Lecoq.

13- AUTORISATION DE SIGNATURE CONTRAT DE GAZ

Délibération N°DCM-093-23

Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que le contrat de fourniture de gaz arrive à échéance au 31 décembre 2023. La Communauté de Communes n’ayant pas mis en place de groupement de commandes pour la fourniture de gaz, une mise en concurrence a été opérée.

La meilleure offre a été proposée par ENGIE avec le prix de 81,11 €/MWh, auquel il faut ajouter le Terme de Quantité d’Acheminement et l’abonnement ainsi que les taxes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter l’offre d’ENGIE et d’autoriser M. le Maire à signer ce contrat.

14- QUESTIONS DIVERSESConseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 6

Journée citoyenne

Monsieur le Maire précise que la manifestation s’est très bien déroulée et a permis aux personnes de se connaitre. De 25 à 30 personnes y ont participé.

Les élus s’interrogent sur le choix de la date, qui interférait avec les Journées Européennes du Patrimoine.

La date du 25 mai 2024 est retenue.

Accueil des nouveaux habitants

Les élus souhaitent poursuivre ce moment privilégié avec les nouveaux habitants arrivés au cours de l’année.

La date retenue est le vendredi 24 novembre à 19h, salle du conseil municipal.

Réunion publique

Chaque année les élus organisent un moment d’échanges avec la population. Cette réunion est fixée au lundi 6 novembre à 19h à la salle multi-activités.

Energies renouvelables

Monsieur le Maire indique à l’assemblée municipale qu’un atelier relatif au zonage concernant la mise en place d’énergies renouvelables aura lieu le 12 octobre prochain à la Communauté de Communes. Il s’agit de définir quels lieux sur la commune pourraient accueillir des projets : panneaux photovoltaïques, éoliennes, géothermie, hydro-électricité…

Une concertation de deux semaines sera à mettre en place ensuite, avant le 31 décembre 2023.

Les élus débattent sur les différents lieux ou bâtiments communaux sur lesquels un projet serait possible, et sur l’opportunité ou non de revendre l’électricité à un opérateur.

Marché de Noël

Monsieur le Maire indique qu’il y a deux inscriptions pour le moment. M. KISSOUM indique que le Comité des Fêtes est en réflexion sur les animations à mettre en place. Une prochaine réunion doit avoir lieu.

Salon du Livre

Madame la première adjointe indique avoir eu une réunion ce 25 septembre avec les auteurs et éditeurs. Environ une vingtaine d’auteurs seraient présents. La manifestation aurait lieu dans la salle du conseil. Monsieur le Maire indique qu’avec le matériel des titres d’identité cela n’est pas possible. La salle multi-activités peut se séparer avec la cloison amovible. Madame Bordier intervient en préconisant de s’interroger sur l’ampleur voulue pour cette manifestation. Si cela devait rester avec un nombre d’auteurs limités, la salle du Conseil serait suffisante, mais si la municipalité souhaite la développer, avec la présence de quelques têtes d’affiches, alors le budget sera plus conséquent et la salle multi-activités sera assez grande.

Madame Reymond indique que la communication sera à développer sur cette nouvelle édition, avec des banderoles, plus de présence dans les journaux notamment, et davantage de panneaux indicateurs/fléchage le jour J.

La dictée aura lieu le 5 décembre après-midi pour les collégiens et le soir pour les adultes.

Cérémonie du 11 novembre

Monsieur le Maire précise que les horaires ne sont pas modifiés par rapport aux autres années.

Réhabilitation du gymnase Guy LACROIX

Monsieur le Maire indique à l’assemblée municipale avoir été interpellé par des associations quant aux dégradations du gymnase et aux incivilités.

Les élus approuvent la démarche de lancement d’une consultation de maitrise d’œuvre pour chiffrer les travaux.Conseil Municipal du 25 septembre 2023 La Chartre-sur-le-Loir (Sarthe) 7

Projet micro-crèche

Monsieur le Maire indique que pour le moment, il faut un rendez-vous avec la DDT concernant un problème de zone sur le Plan de Prévention des Risques d’Inondation.

Ensuite, le projet de Marçon avance également. Si la question du financement par la commune venait à se poser, Monsieur le Maire demande aux élus s’ils seraient d’accord pour que ce soit pris sur le budget commune.

Les élus se prononcent, a priori, favorablement.

Jumelage avec SYKE

Monsieur le Maire indique avoir eu un professeur de français de Syke qui souhaiterait relancer le jumelage avec le collège. Une délégation viendrait en février 2024. Cela se passerait en-dehors du comité de jumelage. Mais M. le Maire tient à en informer au préalable le président du comité. M. Régis BRETON.

Fermeture de classe

Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que l’inspection académique lui a indiqué que la fermeture de la 4ème classe était actée pour la prochaine rentrée scolaire. Toutefois, les élus vont envoyer un courrier à l’inspection académique pour demander de revoir sa position.

Forum des associations

Monsieur KISSOUM indique que cela a été une manifestation très appréciée qui a permis de fédérer un nombre important d’associations.

Octobre rose

Madame GILLE-AYBES informe qu’une manifestation est organisée le dimanche 15 octobre. Il s’agit d’une marche le long de la voie verte. Le point de rassemblement se ferait au parking du stade de foot, pour le départ de La Chartre-sur-le-Loir ; le parcours se situe entre le parking multimodal de Ruillé-sur-Loir et la Rotonde de Montabon (Montval/Loir). Une prochaine réunion aura lieu début octobre. Les supports de communication vont suivre.

Prochaine réunion de Conseil municipal : Lundi 13 novembre 2023 à 20h30. Séance levée à 22h40.

Signatures :

Michel DUTHEIL Marie-France REYMOND Christophe RETIF

Pascale MAYEUR Dominique BORDIER Sofiane KISSOUM

Edith SACHER Ghislaine MOUCHARD Guy DESILES

Anita MENANT Jean-Luc AUBERT Annette FOUSSARD

Emilie BORDIER Marie-Dominique GILLE-AYBES Nicolas CAUCHAS