Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 06 2026

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Conseil municipal 05 06 2026 Liste des deliberatio

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 06 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montbazens. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 05 06 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, Mairie de MONTBAZENS

20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS

Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr

République Française COMMUNE DE MONTBAZENS

--------------------------------------------

Département de l’AVEYRON

Délibérations de la séance du 5 juin 2026

N° 05062026-01 Désignation du secrétaire de séance

N° 05062026-02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 avril 2026

N° 05062026-03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

N° 05062026-04 Elections sénatoriales : Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants

N° 05062026-05 Subventions aux associations - Année 2026

N° 05062026-06 Subvention à l'OGEC de Saint Géraud - Année 2026

N° 05062026-07 Subvention Voyage scolaire Ecole publique - Année 2026

N° 05062026-08 Budget annexe Assainissement - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

N° 05062026-09 Provisions pour risques - Budget Principal

N° 05062026-10 Provisions pour risques - Budget Assainissement

N° 05062026-11 Convention de mise à disposition – Maison de la chasse

N° 05062026-12 Désignation d’un référent santé environnement auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS)

N° 05062026-13 Droit à la formation des élus

N° 05062026-14 Création d’emplois – Tableau des effectifs

N° 05062026-15 Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 5 JUIN 2026