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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation coneil communautaire 20.01.2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation coneil communautaire 20.01.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Budget,
RENE PE Vallon Pont d’Ai
L'ARDÈCHE Li c LI NTE RCO ommunauté de communes + ,
Li Des Gorges de l'Ardèche Luc PICHON, Président de la Communauté
a
215 vieille route du P ’Ar ; { È LRORRBEATE Mesdames et Messieurs les Conseillers
07150 Vallon Pont d’Arc . Tél. 04 75 37 6113 Communautaires www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance
sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 20 janvier 2026 à 18h00
Salle du conseil communautaire
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
07150 VALLON PONT D’ARC
Ordre du jour :
POLE RESSOURCES
Administration Générale
-__ Modification des statuts du SEBA
- Convention à intervenir avec la SPL GAPA pour le reversement de subventions obtenues dans le
cadre du Plan Local des Solidarités PLS
Ressources Humaines :
- Augmentation du taux de la garantie prévoyance de la MNT
Finances
- _ Rapport d'orientation budgétaire
Cuisine Intercommunale
-__ Création d’un tarif pour prestations « sucrés »
POLE TECHNIQUE
Mobilité
- Tarifs des parkings pour la saison 2026
- Accord de principe sur le financement d’un poste de communication et d'actions de
valorisation de la Via Ardèche, mutualisé à l'échelle de 8 EPCI du sud Ardèche
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Infrastructure
- Avenant financier au marché de travaux de la voie verte — tranche 4
Espace Naturel
- Révision du profil de baignade du site amont et aval du Pont d’Arc sur la commune de Vallon
Pont d’Arc
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON