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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 20.01.2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 20.01.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Aménagement du territoire,
Le 20 janvier 2026 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à Vallon Pont d’Arc, siège de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche, salle du conseil communautaire, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Vincent CERVINO, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, Jacques MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Hervé OZIL, Marianne PAILLERON, Françoise PLANTEVIN, Anne-Marie POUZACHE, Yves RIEU, Carole VANESSE, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE
Absents : Nicole ARRIGHI,
Pouvoirs : Jocelyne CHARRON à Antoine ALBERTI, Françoise HOFFMAN à Denise GARCIA, Simone MESSAOUDI à Guy CLEMENT, René UGHETTO à Richard ALZAS, Maryse RABIER à Claude BENAHMED Secrétaire de Séance : Nathalie VOLLE
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 33
Nombre de pouvoirs : 5
Administration Générale
2026_01_001 Modification des statuts du SEBA
Décision prise à 38 voix pour
Administration Générale
2026_01_002 Convention avec la SPL Gorges de l’Ardèche Pont d’Arc (GAPA) pour le reversement de subventions obtenues dans le cadre du Pacte Local des Solidarités (PLS)
Décision prise à 37 voix pour
Claude Benahmed, président de la SPL GAPA, ne prend pas part au vote
Ressources Humaines
2026_01_003 Ressources Humaines – Revalorisation de la part employeur du montant de la prévoyance MNT
Décision prise à 37 voix pour et 1 abstention (Louise Lacoste)
Finances
2026_01_004 Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
Le conseil communautaire a pris acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire
Cuisine Intercommunale
2026_01_005 Création d’un tarif pour prestations particulières de type « sucré » Décision prise à 38 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE DU 20 JANVIER 2026
Siège de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
VALLON PONT D’ARC
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 Mobilités
2026_01_006_Tarifs des parkings saison 2026
Décision prise à 37 voix pour et 1 abstention (Louise Lacoste)
Mobilité
2026_01_007 Accord de principe sur le financement d’un poste de communication et d’actions de valorisation de la Via Ardèche, mutualisé à l’échelle de huit EPCI du sud Ardèche Décision prise à 38 voix pour
Infrastructure
2026_01_008 Avenant financier au marché de travaux de la voie verte – tranche 4 Décision prise à 37 voix pour et 1 abstention (Jacques MARRON)
Espaces naturels
2026_01_009 Révision du profil de baignade des sites amont et aval du Pont d’Arc sur la commune de Vallon Pont d’Arc
Décision prise à 38 voix pour