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Convocation - 2023 12 01 Convocation Conseil Municipal pouvoir v2
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 01 Convocation Conseil Municipal pouvoir v2)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
... Mairie de SAINT-GEORGES DE LUZENCOX République Française Saint-Georges-de-Luzençon, le 1° décembre 2023 A : Madame, Monsieur Objet : Convocation à la réunion du Conseil Municipal et modèle de pouvoir ORDRE DU JOUR : Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Le mercredi 06 décembre 2023 à 20h30 Salle du Conseil Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 novembre 2023 Liste des décisions prises depuis le dernier conseil municipal Délibérations : D2023-061 D2023-062 D2023-063 D2023-064 D2023-065 D2023-066 D2023-067 D2023-068 D2023-069 D2023-070 D2023-071 D2023-072 Location des salles communales : Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 et mise en place d’un règlement Suivi médical confié au service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l’Aveyron Renouvellement de la convention avec la SPA pour la prise en charge des animaux errants ECOLES PRIVEES - participation de la ville au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires à compter du 1er janvier 2024 pour les années scolaires 2023-2024 / 2024-2025 - Application de la Loi n°2019-791 du 26 juillet 2019 et du Décret n° 2019- 1555 du 30 décembre 2019 Budget Lotissement des Aires 2023 : Décision modificative n°01 Budget Centre Commercial 2023 : Décision modificative n°01 Budget Eau-Assainissement 2023: Provision pour dépréciation des créances douteuses Budget Eau-Assainissement 2023 : Décision modificative n°01 Budget Principal 2023 : Décision modificative n°03 Régime semi-budgétaire pour le traitement des provisions — modification des maquettes budgétaires erronées Parc Naturel Régional des Grands Causses — nouveaux statuts: désignation des représentants de notre collectivité au sein du Comité Syndical Gestion Eau et Assainissement : mise en place d’un règlement Point des commissions. Date du prochain Conseil Municipal. Informations diverses. Questions diverses. Comptant sur votre présence, 10, rue des Balses, 12100 Saint-Georges-de-Luzençon — Tél. : 05.65.58.41.00 E-mail : mairie @saint-georges-de-luzencon.fr - www.saint-georges-de-luzencon.fr Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Monsieur Le Maire
M. Didier CADAUX POUVOIR
{1 pouvoir peut compter pour 3 séances consécutives maximum) :
Je soussigné(e), ....svnsmsnanenannnnsmmintnsematennnneneneneenmenenessenaennen
Agissant en qualité de :.................... ui iuissrsreirennenininnennenenanrenrannenneennrenesnrenrenenne
Empêché(e) d'assister au : Conseil Municipal de Saint-Georges-de-Luzençon
Qui se tiendra le : mercredi 06 décembre 2023 à 20h30
Donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
également membre du Conseil Municipal
Fait à St Georges de Luzençon le
Mention manuscrite « Bon pour pouvoir » et signature