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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04102022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 octobre 2022 - 19h00 - Salle du Conseil Municipal
Procès-verbal
L’an deux mil vingt-deux, le quatre octobre, Le Conseil Municipal légalement convoqué en date du
trente septembre deux mil vingt-deux, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Hervé PINEAU,
Maire.
Présents : Monsieur Hervé PINEAU, Monsieur Jacques GLENEAUD, Monsieur Daniel MARCONNET,
Madame Monique BARRIERE, Monsieur Daniel MAHE, Madame Marie BADIER, Madame Isabelle ANCEL,
Madame Nicole MANGOT, Monsieur Gilles DEVICQ, Monsieur Jean-Claude ABADIE
Absents ayant donné pouvoir : Madame Laureyne VIAUD-TANQUART à Monsieur Hervé PINEAU,
Madame Joële CHAMBRIER-DONNADIEU à Monsieur Daniel MARCONNET, Monsieur Franck COUDRAY à
Monsieur Jacques GLENEAUD, Monsieur Philippe CHANABAUD à Monsieur Jean-Claude ABADIE, Monsieur Rudy BESSARD à Monsieur Gilles DEVICQ
Absents excusés : Madame Martine RENAUD, Madame Annie COURCY
Absents: Monsieur Joseph GARCIA, Monsieur Stéphane ALLAIS, Monsieur Christophe GUIBERT, Monsieur Sylvain FLOGNY, Monsieur Eric FERAUD, Madame Caroline BOURGUE,
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 23
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Quorum : 12
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 5
Nombre d’absents : 8
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00.
Monsieur Daniel MARCONNET est désigné secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire constate que le quorum, fixé à douze membres présents du Conseil municipal {les pouvoirs ne sont pas comptés) n’est toujours pas réuni à 19h05.
La séance ne peut donc se tenir, et Les points à l’ordre du jour ne peuvent être examinés.
Conformément à l’article L. 2121-17 du Code général des collectivités locales, qui prévoit que Le «Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle », l’assemblée délibérante sera convoquée pour une réunion Lundi 10 octobre, à 19h00.
IL pourra alors délibérer sans condition de quorum.
Monsieur Le Maire lève La séance à 19h06.
Le Maire,
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Le secrétäire Daniél MAR sur 1