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Convocation - 1716930282 Convocation
Convocation - 1764335359 Convocation
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h24 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Convocation - 1764335359 Convocation)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
27
novembre
2025,
à 20
h 30
A
la salle
de
réunion
ORDRE
DU JOUR
:
Décision
du Maire
n°1/2025,
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
publique
du
mercredi
8 octobre
2025,
Demande
de
subvention
au
titre du
fonds
de
concours
auprès
de la
Communauté
des
Communes
du
Pays
de Lalbenque
Limogne
pour
l'acquisition
de
mobiliers
à la salle des
fêtes,
Participation
communale
exceptionnelle
concernant
la mission
d'adhésion
au
SDIS, Convention
d'utilisation
de la salle des
fêtes
de
Belfort du
Quercy
à compter
du
1er janvier 2026, Avis
de
consultation
aux
administrés
concernant
le projet
de
modification
du
tracé
d’une
partie
du
chemin
rural de
St Martin
à Pax
par échange
de
terrains
avec
le GAEC
VERINES,
Participation
à la protection
sociale
complémentaire
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
d’une
convention
de participation
à compter
du
1e" janvier 2026,
Révision
annuelle
du
loyer de
l'appartement
situé 20, place
de l'Eglise au
1°
janvier 2026, Demande
de
remboursement
de la taxe
des
ordures
ménagères
pour
l’année
2025
à Monsieur
BURGY
Marc,
locataire
de
l'appartement
situé 20, place
de
l'Eglise, Remboursement
à Monsieur
Michel
CANIHAC
des
frais médicaux
liés au
renouvellement
de
la carte
verte
transport
scolaire,
Questions
Diverses.
A
Belfort du
Quercy,
le
17 novembre
2025.
Le
Maire, re
ER
Francis
Ty