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Convocation - 1716930282 Convocation
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Convocation - 1716930282 Convocation)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Santé,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
28
mai
2024,
à 20
h 30
À
la salle
de
réunion
ORDRE
DU JOUR
:
-
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du mardi
9 avril 2024,
-
Adhésion
au groupement
de
commandes
portés par les Syndicats
Départementaux
d’Energies
de l'Ariège (SDEO9),
de l'Aveyron (SIEDA),
du Cantal (SDEC),
de la Corrèze (FDEE19),
du
Gard
(SMEG),
du Gers
(SDEG),
de la Haute
Loire (SDE43),
des Hautes-Pyrénées
(SDE65),
du Lot (TE46),
de
la Lozère
(SDEE),
des
Pyrénées-Orientales
(SYDEEL66),
du
Tarn
(SDET),
et du
Tarn-et-Garonne
(SDE82)
pour l'achat et la valorisation
d'énergies,
l'achat de
fournitures,
de
services
ou de
l'achat et la valorisation
d'énergies,
l'achat de
fournitures,
de services
ou de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique,
-
Identification
des
zones
d'accélération
de la production
des
énergies
renouvelables,
-
Adhésion
au service
santé-prévention
du
Centre
de gestion
du Lot,
-
Voirie
communale
2023
: demande
de subvention
auprès
du Département
du Lot au
titre des
amendes
de police,
-
Rénovation
thermique
et restructuration
de la salle des
fêtes
: demande
de subvention
auprès
du Département
du Lot au
titre du
Fonds
d'Aide pour les Solidarités
Territoriales
(FAST),
-__
Rénovation
thermique
et restructuration
de la salle des
fêtes
: demande
de subvention
auprès
de la Région
Occitanie
au titre de la rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
(ERP),
-
Questions
Diverses,
A Belfort du Quercy,
le 22 mai 2024