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Procès Verbal - N° 61 Etude renovat° centre bourg
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 61 Etude renovat° centre bourg)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
NOZ Oille
de
EXTRAIT
N°61/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
27
SEPTEMBRE
2021
SAINT-IOSEPH
LA
Date
de
la]
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-sept
du
mois
de
septembre,
le
convocation
:
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
Le
21
septembre
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
2021
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
Nombre
de
PRESENTS
:
conseillers
Adjoints
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
municipaux
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
En
exercice
33
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
ARE
4e
Conseillers
municipaux
: M.
BERNABE
Cédric,
M.
ARETO
Joseph,
M.
Présents
28
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Procirations
1
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
Absents
4
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
MENCE
Marielle,
M.
EXCUISÉS
0
DELPHIN
Laurent
M.
PALIX
Pierre
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
M.
THELESTE
Johan
Mme
RIERNY
Sandrine,
En
cours
de
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
Séance
:
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel,
Présents
26
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
Procurations
3
ABSENTS
EXCUSES
: M.
ADELE
Claude
(procuration
à
M.
MONPLAISIR
Absents
4
Yan)
Excusés
0
|
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
LARAIRIE
Sylvia,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
CARDOU
Préfectufe
Martinique
Josiane,
Sentrel
EL
alité
U
LÉ?
150 TS
.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
Mme
Valentine
CILPA
DGA1),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
rançoise
DORE
(DCE),
M.
Pascal
QUIONQUION.
(DGA),
"M,
Stéphan
GLANIOS
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Raymond
NAPOLY
pressenti,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. ETUDES
DE
FAISABILITE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
POLITIQUE
DE
RENOVATION
DU
CENTRE
BOURG
DE
SAINT-JOSEPH
Le
Maire
expose :
La
mise
en
œuvre
de
l'opération
de
rénovation
du
centre-bourg
de
Saint-Joseph
est
définie
dans
un
ensemble
de
projets,
à
savoir :
+
L'aménagement
de
l'entrée
de
bourg,
+
La
reconstruction
du
marché
municipal,
+
La
démolition
du
bâtiment
de
l’ancien
Hôtel
de
ville
et
la
construction
d’un
théâtre
en
lieu
et
place,
e
La
construction
d'un
centre
administratif.
Ces
projets
d'envergure
nécessitent
une
réflexion
sur
la
future
organisation
urbaine
de
ce
secteur
ainsi
que
sur
le
phasage
opérationnel.
Afin
de
traduire
sa
vision
politique,
la
ville
entend
se
faire
accompagner
du
bureau
d'architecte
urbaniste
ARTEO
ARCHITECTURE
STUDIO
pour
la
réalisation
d'études
de
faisabilité,
la
définition
de
scenarii,
le
chiffrage
prévisionnel
et
la
mission
d'assistance
sur
l'approche
urbaine
appropriée
pour
une
bonne
articulation
entre
ces
projets.
La
prestation
du
bureau
d'architecture
est
estimée
à
la
somme
de
L'opération
fera
l'objet
d'une
programmation
pluriannuelle
d'exécution.
La
prestation
du
bureau
d'architecture
est
estimée
à
la
somme
de
39,800,00
€
H.T
et
le
plan
de
financement
se
présente
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TAUX
-
Scénario
FNADT
23
880,00
€ |
60,00
%
d'aménagement urbain
CACEM
7
960,00
€ |
20,00
%
Fond
de
concours
2020
-
Esquisses
et
modélisations
Ville
7
960,00
€
20,00
%
conceptuelles
Autofinancement
TOTAL
39
800,00
€ |
TOTAL
39
800,00
€
|100,00
%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
de
l'étude
de
faisabilité
de
la
rénovation
du
centre
bourg
de
Saint-Joseph
et
la
signature
de
tout
document
y
afférent.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
27
septembre
2021
Certifié
exécutoire
compte
de
la
transmission
en
préfecture
le