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Procès Verbal - No10 Etude faisabilit‚ ‚quipmt aquatique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - No10 Etude faisabilit‚ ‚quipmt aquatique)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
© Oille
de
SAINT-IOSEPH
74
Date
de
la
convocation
:
Le
15
février
2022
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations Absents Excusés
N © w D
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
3
EXTRAIT
N°10/2022
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
FEVRIER
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
et
un
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
1°
Adjoint,
M.
ADELE
Claude,
PRESENTS
:
Adjoints
: Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
: Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
M.
ARETO
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
THELESTE
Johan,
Mme
MENCE
Marielle,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
FRANCOIS
Francine,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Yan
MONPLAISIR,
Mme
DUBO
Corinne
(procuration
à
Mme
RIERNY
Sandrine),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry),
Mme
MARLIACY
Danielle
(procuration
à
M.
MIEVILLY
Eliane),
M.
DELPHIN
Laurent
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
CARDOU
Josiane,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
MARLET
Daniel,
M.
MARLET
Camille
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DGA2),
M.
Pascal
QUIONQUION(DGA),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(Directrice
Affaires
Juridique
et
Réglementation),
Mme
VAUTOR
Directrice
service
environnement).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
LAMIN
Marie-Josée
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. ETUDE
D'OPPORTUNITE
ET
DE
FAISABILITE
D'UN
EQUIPEMENT
AQUATIQUE
Le
Maire
explique
:
La
volonté
municipale
d'impulser
une
nouvelle
dimension
sportive
et
attractive
sur
le
territoire
par
le
biais
de
l'offre
d'activités
et
de
loisirs
autour
de
l’eau
peut
être
concrétisée
par
la
construction
d’une
piscine
municipale.
Cet
équipement
aquatique
représentant
un
investissement
conséquent,
il
s'avère
judicieux
de
s'appuyer
sur
les
conclusions
d’une
étude
préalable
d'opportunité
et
de
faisabilité.
Cette
étude
confiée
au
Cabinet
ADOC
se
déroulera
en
deux
phases
et
tiendra
compte
des
aspects
géotechniques,
économiques
ainsi
que
du
phasage
de
l'opération.
L'offre
financière
de
cette
prestation
a
été
estimée
à
la
somme
de
21.375,00
€
HT
et
le
plan
de
financement
se
présente
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Phase 1
:
-
Etude
d'opportunité
ETAT
19
237,50
€
90%]
Phase
2
:
21.375,00
€
|
FNADT
- Déclinaison
de
scénarios
Ville
2137,50
€
10%)
d'aménagement
Autofinancement
TOTAL
21
375,00
€
TOTAL
21
375,00
€ |
100%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
de
l'opération
«étude
d'opportunité
et
de
faisabilité
d’un
équipement
aquatique
»
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Fait
à
Saint-Joseph,
le
21
février
2022