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Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Villiers-Vineux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 juin 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLIERS VINEUX
Séance du 4 juin 2021
S 005-2021
Convocation
du
27 mai 2021
Affichage
du
8 juin 2021
L’an deux mil vingt et un et le quatre juin à vingt heures trente minutes, Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes sous la présidence de M. Kamel FERRAG, Maire
Présents : Kamel FERRAG - Yves HUGOT - François SPINELLE - -Franck LECOMTE - Morgan PIERRON - Jean-Baptiste NAVARRE - Romuald LEMAITRE - Éric JAMBON - Nicolas ARVIN-BEROD,
Hélène COUASSE à distance en audio (accepté par l’ensemble des conseillers présents)
Absente excusée : Aurore BUISSON a donné pouvoir à Kamel FERRAG, pour les représenter à la réunion de Conseil, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Secrétaire de séance : Kamel FERRAG,
Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 2021 est donnée et est adoptée à l’unanimité.
Décision modificative
Délibération 2021 – 024
Lors de la saisie du budget, une ligne a été omise et le budget n'est pas équilibré. Il est donc nécessaire de faire une délibération modificative afin d'inscrire au compte 6811 la somme de 100€ et d’équilibré le budget.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres ACCEPTENT la décision modificative suivante :
C/6811 (042) DF : Dot.amort.immos incorp.& corp : + 100,00 €
Travaux photovoltaïque
Délibération 2021 – 025
2 projets sont en discussions pour les années à venir :
- Les bâtiments communaux (Mairie, école, logement, grange),
- Salle des fêtes et logement.
Une étude doit être faite pour connaitre la faisabilité du projet avec une revente totale de l’énergie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres ACCEPTENT de faire les études
Délibération ZAD,
Délibération 2021 – 026
Le maire présente au conseil les ZAD « Zones d’Aménagement Différé » Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres ACCEPTENT la création d’une ZAD sur la commune de Villiers-Vineux, Avec une cartographie des parcelles bâties et non bâties à inclure, un projet et une réserve foncière.
A titre d’information une réunion de la communauté de communes est prévue le lundi 14 juin concernant l’instruction des autorisations de droits des sols.
Contrat Enfance
Jeunesse
Le Maire donne compte rendu des réunions concernant les CEJ.
Des informations complémentaires seront transmises pour septembre concernant la CTG « Convention Territoriale Globale ».
Concernant le diagnostic, partage sur les 2 communautés de communes (Chablis : activité et CCSA : Accès structure (RAM, Piscine) et portage des repas.
Tenue des bureaux de
votes
8H00 à 11H30 11H30 à 15H00 15H00 à 18H00 20 juin
Départementales
Franck LECOMTE
Jean-Baptiste NAVARRE
Morgan PIERRON
Hélène COUASSE
Aurore BUISSON
Joëlle DEVILLAINE
20 juin Régionales Nicolas ARVIN-BEROD Yves HUGOT Franck LECOMTE Virginie DEVAUX Éric JAMBON Romuald LEMAIRE
27 juin
Départementales
Franck LECOMTE
Jean-Baptiste NAVARRE
Morgan PIERRON
Hélène COUASSE
Aurore BUISSON
Joëlle DEVILLAINE
27 juin Régionales François SPINELLE Nicolas ARVIN-BEROD Romuald LEMAIRE Franck LECOMTE Éric JAMBON Virginie DEVAUX
14 juillet Si les conditions sanitaires le permettent, il y aura une remise des tenues aux sapeurs-pompiers avec un apéro sur le terrain de la salle des fêtes avec la population.
Points divers
☛ Compte rendu de la réunion du 28 mai sur la fibre avec le conseil départemental. ☛Une réunion concernant l’antenne TDF est prévue le lundi 7 juin.
☛Les travaux de voirie de la CCSA sont en cours.
☛Une visite du CPI avec le SDIS était prévue le mercredi 9 juin mais cette dernier est reportée dernier trimestre 2021.
☛Une réunion de SIVOS est prévue le mardi 8 juin et un conseil d’école le vendredi 11 juin ☛Prochain conseil communautaire aura lieu lundi 21 juin.
☛CHASSE : un plan de chasse a été attribué concernant le tir de corvidés du 1er mai au 31 juillet de 6h à 8h et de 20h à 22h.
Et pour le gros gibier, du 1er juin au 15 août de 6h à 8h et de 20h à 22h. Les chasseurs seront positionnés sur les chemins.
La séance est levée à 22h45.