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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour 12 12 23 bd)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
Lieu : Salle du Belvédère – Palais de Loire
Approbation du PV de la séance du 7 novembre 2023
1/ Information du Président sur les décisions prises par délégation
POLE ATTRACTIVITE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2/ Approbation de la stratégie de développement économique de Cœur de Loire 3/ Convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 – Animation économique
AMENAGEMENT
4/ Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque située sur la commune de Bonny-sur-Loire 5/ Approbation du Plan De Mobilité Simplifié
6/ Approbation de l’avenant de projet 2023-2026 à la convention pluriannuelle Action Cœur de Ville
TOURISME
7/ Convention d’objectifs et de partenariats 2024 – Musée Moulin Maupertuis 8/ Convention d’objectifs et de partenariats 2024 – Musée de la Machine Agricole
POLE RESSOURCES
FINANCES
9/ Exercice 2024 - Engagement et liquidation des dépenses avant le vote du budget 10/ Exercice 2024 - Subventions - Versements d'acomptes
11/ Exercice 2024 - Tarifs des services communautaires
12/ Exercice 2023 - Décision Modificative n° 3
13/ Frais de déplacement des élus – Mandat spécial
RESSOURCES HUMAINES
14/ Tableau des effectifs
BATIMENTS
15/ Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté
POLE SERVICES A LA POPULATION
ECOLE DE MUSIQUE
16/ RESO Nièvre – Modification des statuts
RESEAU DES PISCINES
17/ Signature d’une convention avec le collège de Sancerre
ACTION SOCIALE
18/ Centre Social du Donziais – Attribution d’une subvention exceptionnelle
UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
19/ Restauration scolaire – Conventions quadripartites avec le Conseil Départemental 58
Conseil Communautaire du 12 décembre 2023
Ordre du jour POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
PREVENTION, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
20/ Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés
CYCLE DE L’EAU, EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT BIODIVERSITE
21/ Désignation des représentants au comité de pilotage du contrat territorial Vrille, Nohain, Mazou 22/ Demandes de subventions pour les postes et la communication du Contrat Territorial Vrille Nohain et Mazou auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
23/ Demandes de subventions pour l’action de mise en œuvre du plan de gestion de Bellary du Contrat Territorial Vrille Nohain Mazou auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
POLE DIRECTION
24/ Motion pour le retour du centre 15 dans la Nièvre
QUESTIONS DIVERSES