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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2017 A 18 H 30
Conseil Municipal - ordre du jour CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2025 A
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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026 A 18 h 30
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 SEPTEMBRE 2019 A 18 H 30
Document publié le Jeudi 5 septembre 2019 par la commune de Saint-Chamas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 SEPTEMBRE 2019 A 18 H 30)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2019 A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR Mme MOUGIN TARTONNE
1. COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
RAPPORTEUR M. KHELFA
2. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE SAINT CHAMAS POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE INCENDIE – D.E.C.I.
3. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE SAINT CHAMAS POUR LES OPÉRATIONS EN MATIERE DE PLUVIAL - « CHEMIN DE SARNEGUE – PLACE SAINT- PIERRE »
4. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE SAINT CHAMAS POUR UNE OPERATION D’AMENAGEMENT EN MATIERE DE PLUVIAL – « RIVES DE L’ETANG »
5. DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMAS AU SIVU-CHPS
6. MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF – PORTANT MODIFICATION DES STATUTS SOCIAUX (AVENANT N° 2)
7. MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF – PORTANT CLARIFICATION SUR LA COMPOSITION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’ŒUVRE (AVENANT N° 3)
RAPPORTEUR Mme BRICOUT
8. ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET COMMUNE 2019
9. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET DU CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL
10. CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020
11. CREATION D’UN POSTE DE GARDE CHAMPETRE CHEF A TEMPS COMPLET A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 12. CREATION D’UN POSTE DE BRIGADIER CHEF PRINCIPAL A TEMPS COMPET A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2019
RAPPORTEUR Mme RAMOS
13. CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL "SAISON 13" AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
14. REGLEMENT DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
15. TARIFS DE L’ECOLE DE MUNICIPALE DE MUSIQUE 2019/2020
RAPPORTEUR M. MERY COSTA
16. SUBVENTION L’APARE-CME POUR LA REALISATION D’UN CHANTIER DE BENEVOLES AU THEATRE DE VERDURE
RAPPORTEUR M. EBERHART
17. LES SEJOURS DES VACANCES D’AUTOMNE 2019 "LES 11/14 !"
RAPPORTEUR M. CADIOU
18. VENTE COMMUNE/13 HABITAT (PARKING MOULIN DE LA GARDIERE)
RAPPORTEUR MME GUINET
19. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS : #VIENSFAIRETESDEVOIRS
20. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS : ACM PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
RAPPORTEUR M. KHELFA
21. DECISIONS DU MAIRE