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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Béguey.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib. du 18.06 2025.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
Hôtel de Ville - 31, Chemin de la Fabrique - 33410 Béguey - Tél. 05 56 62 95 36 - accueil@mairiedebeguey.fr
___________________________________________________________________________________________ Département de la Gironde République française
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 18 JUIN 2025 A 18H30
EN LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
9 membres du Conseil municipal de BEGUEY (33410) ont assisté à la séance du conseil aux lieu, date et heure indiqués ci-dessus ; 1 membre excusé a donné pouvoir.
DELIBERATIONS VOTEES
Affichage réalisé le 20/06/2025
NUMERO
D’ACTE
DENOMINATION DE LA DECISION OU DE LA
DELIBERATION VOTE
2025-06-01 Décision relative au changement d’affectation du lieu de célébration des mariages DECISION DU MAIRE
2025-06-02
Délibération relative au choix de l’acquéreur pour le
hangar dit « Grignet » et la parcelle associée avenue de
la Libération
APPROUVEE
2025-06-03 Délibération relative à la vente de terrains communaux de Monsieur NICOT - Avenue de la Libération APPROUVEE
2025-06-04 Délibération relative aux tarifs applicables en 2026 dans le cadre de la Taxe Locale sur la Publicité extérieure APPROUVEE
2025-06-05
Délibération relative à la création d’une Zone
d’Aménagement Différée (ZAD) sur la commune de
Béguey
APPROUVEE