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Déliberation - 07 +Liste+des+délibérations+examinées+01.06
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - 07 +Liste+des+délibérations+examinées+01.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil
Municipal du
BOISS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
01/06/2023
Le
premier
juin
deux
mille
vingt-trois,
à vingt
heures
et vingt
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
25
mai
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-
Yon. Etaient
présent(e)s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
LOURS
Xavier
—-
M.
GAUTHIER
Dominique
-
Mme
CAZADE-
SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—-
Mme
COURTOIS
Cécile
—-
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
-
M.
LAURENT
Eric
—-
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
GOFF
Jullian
—
Mme
COLLIN
Monique
—
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
LION
Robert
— M.
TISCHENBACH
Thierry.
Absent(e)s
représenté(e)s
: M.
PICHON
Jean-Marc
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
-
M.
REYNAUD
Max
—
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
DUCHOSAL
Christine
-
M.
DUCHOSAL
Frédérick
-
M.
FAUCHÉ
Fabien
—
M.
DORIZON
Maurice.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
: Mme
BONNASSEAU
Patricia
—-
Mme
LEROMAIN
Nadège
—
Mme
BILIEN
Carine. Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Madame
CAZADE-SAADA
Claire
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait l'objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
N°
délibération
Date
Objet
Vote
.
:
.
.
.
Approuvée
2023-034
01/06/2023
|
Adoption
de
l'ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
À
l'unanirité
.
;
à
Approuvée
2023-035
01/06/2023
|
Approbation
du
procès-verbal
du
11
mai
2023
À
l'unanimité
je
Approuvée
2023-036
01/06/2023 |
Vote
de
l'idée
citoyenne
À
l'unanimité
2023-037
01/06/2023
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Approuvée
Municipal
A
l'unanimité
Modification
de
la composition
de
la Commission
Approuvée
2023-038
| 01/06/2028 | 4 Le]
d'Offres (CAO)
A l'unanimité
ë
<
Approuvée
2023-039
01/06/2023 |
Création
et
suppression
de
postes
À
l'onanimité
Rapport
de
la
CLECT
: Révision
libre
des
attributions
Approuvée
2023-040
01/06/2023 |
des
compensations
à
la suite
du
rapport
de
la
A
la majorité
chambre
régionale
des
comptes
absolue
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
la
Approuvée
2023-041
01/06/2023
|
participation
de
Nolan
DUFOUR
à
la
coupe
du
monde
A
la
majorité
loisirs
karting
absolue
2023-042
01/06/2023
Acquisition de
la
parcelle
B
732
classée
en
Espaces
Approuvée
Naturels
Sensibles
A
l'unanimité
L
Acquisition
de
la
parcelle
B
163
classée
en
Espaces
Approuvée
2OZÈ-ONS
0108/2025
Naturels
Sensibles
A
l'unanimité
Le
Maire,
|
Raoul
SAADA