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Procès Verbal - 06 +PV+01.06
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 +PV+01.06)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
BOISSy
PROCES-VERBAL
du
01/06/2023
Le
premier
juin
deux
mille
vingt-trois,
à vingt
heures
et vingt
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
25
mai
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-
Yon. Etaient
présent(e)s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
LOURS
Xavier
—
M.
GAUTHIER
Dominique
—
Mme
CAZADE-
SAADA
Claire
—-
M.
IBOUADILENE
Francis
—-
Mme
COURTOIS
Cécile
—-
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
LAURENT
Eric
—- Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
GOFF
Jullian
—
Mme
COLLIN
Monique
—- Mme
PEDRONO
Anne-Marie
— M.
LION
Robert
—- M.
TISCHENBACH
Thierry.
Absent(e)s
représenté(e)s
: M.
PICHON
Jean-Marc
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—
M.
REYNAUD
Max
—
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
M.
FAUCHE
Fabien
—
M.
DORIZON
Maurice.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
: Mme
BONNASSEAU
Patricia
—-
Mme
LEROMAIN
Nadège
-
Mme
BILIEN
Carine. Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Madame
CAZADE-SAADA
Claire
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l'objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délibération
n°
2023-034
: Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l’ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le 1°°
juin
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-035
: Approbation
du
procès-verbal
du
11
mai
2023
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
11
mai
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-036
: Vote
de
l’idée
citoyenne
(suspension
de
séance
de
20h25
à 21h10)
DECIDE
de
retenir
l’idée
citoyenne
suivante
: «
Création
d’un
skate-parc
»,
PRECISE
que
les
crédits
correspondants
sont
prévus
au
budget
2023,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération. À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-037
: Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
APPROUVE
les
termes
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
présenté.
À
l'unanimité Délibération
n°
2023-038
: Modification
de
la
composition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
PROCÈDE
à
l'élection
des
membres
de
la CAO
pour
la durée
du
présent
mandat :
Deux
listes
étant
déposées,
et après
dépouillement
dont
les
scrutins
sont
répartis
comme
suit :
Total
des
scrutins
pour
la
liste
Groupe
majoritaire
=
20
Total
des
scrutins
pour
la
liste
Groupe
minoritaire
=
4
Aucun
bulletin
blanc
ou
nul
n'étant
recensé,
Et,
après
calcul
de
la
répartition
des
sièges
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
les
sièges
de
la
commission
d'appel
d'offres
sont
attribués
à
:
Titulaires
Suppléants
M.DUCHOSAL
Frédérick
M.
PICHON
Jean-Marc
Majorité
M.
DA
SILVA
Frédéric
Mme
COURTOIS Cécile
M.
GAUTHIER
Dominique
M.
IBOUADILENE
Françis
Mme
SCACCHI
Anne
Mme
BONNASSEAU
Patricia
Minorité
M.
DORIZON
Maurice
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
Délibération
n°
2023-039
: Création
et suppression
de
postes
CRÉÉ,
à
compter
du
01
juillet
2023,
les
postes
suivants
afin
de
pouvoir
procéder
aux
nominations
suite
aux
avancements
de
grade :
e
Adjoint
administratif
principal
1ère
classe
: 1
poste
à
temps
complet
e
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
: 3
postes
à temps
complet
e
Adjoint
d'animation
principal
2ème
classe
: 1
poste
à temps
complet
ADOPTE
la
modification
du
tableau
des
effectifs
ainsi
proposée
à compter
du
01
juillet
2023.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la collectivité.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-040
: Rapport
de
la CLECT
: Révision
libre
des
attributions
des
compensations
à
la suite
du
rapport
de
la chambre
régionale
des
comptes
APPROUVE
le
rapport
tel
que
joint
en
annexe.
À
la
majorité
absolue
: 17
votes
pour
et
7
abstentions
(M.
GAUTHIER
Dominique
—
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—-
M.
REYNAUD
Max
—
Mme
MOAL
Sylvie
—
Mme
BLAIZE
Sophie
—-
M.
FAUCHÉ
Fabien
—
M.
LION
Robert). Délibération
n°
2023-041
:
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
la
participation
de
Nolan
DUFOUR
à
la
coupe
du
monde
loisirs
karting
APPROUVE
l'octroi,
à
titre
exceptionnel,
d'une
contribution
financière
de
300
€
pour
la
participation
à
la
Coupe
du
Monde
de
Karting
organisée
en
Slovaquie
entre
le 05
et
le 08
juillet 2023,
PRECISE
que
les
crédits
correspondants
seront
imputés
au
budget
de
l'exercice
2023.
À
la
majorité
absolue
: 21
votes
pour
et
3
abstentions
(Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
REYNAUD
Max
—
Mme
COLLIN
Monique). Délibération
n°
2023-042
: Acquisition
de
la
parcelle
B
732
classée
en
Espaces
Naturels
Sensibles
ACCEPTER
l'acquisition
de
la
parcelle
B
732
classée
en
Espaces
Naturels
sensibles,
au
prix
de
4060
€,
PRÉCISER
que
les
frais
constitutifs
de
l'acte
notarié
relatif
à
cette
acquisition
seront
à
la
charge
de
la
commune, PRÉCISER
que,
dans
le cadre
d'un
projet
global
de
reconquête
des
espaces
environnementaux
à
protéger,
ladite
parcelle
sera
destinée,
dans
les
délais
possibles,
à
accueillir
le
passage
de
public.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-043
: Acquisition
de
la
parcelle
B
163
classée
en
Espaces
Naturels
Sensibles
ACCEPTER
l'acquisition
de
la
parcelle
B
163
classée
en
Espaces
Naturels
sensibles,
au
prix
de
1030
€,
PRÉCISER
que
les
frais
constitutifs
de
l'acte
notarié
relatif
à
cette
acquisition
seront
à
la
charge
de
la
commune, PRÉCISER
que,
dans
le
cadre
d'un
projet
global
de
reconquête
des
espaces
environnementaux
à
protéger,
ladite
parcelle
sera
destinée,
dans
les
délais
possibles,
à
accueillir
le
passage
de
public.
À
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h40.
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Claire CAZADE-SAADA
à)
Raoul
SAADA
oÿ