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Déliberation - 07 +Liste+des+délibérations+examinées+09.03
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - 07 +Liste+des+délibérations+examinées+09.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil
Municipal
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
EXAMINEES
_ BOISSY embaiai
0 à
09/03/2023
Le
jeudi
9
mars
2023,
à
vingt
heures
et
dix
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-
sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
2
mars
2023,
s’est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
Mr
SAADA
Raoul,
à
la
salle
La
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-Yon. Etaient
présent(e)s
:
M.
SAADA
Raoul
-
M.
PICHON
Jean-Marc
-
M.
LOURS
Xavier
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—- Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—- M.
IBOUADILENE
Francis
-
Mme
COURTOIS
Cécile
—- M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—- M.
DUCHOSAL
Frédérick
-
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
LAURENT
Eric
—
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—-
M.
FAUCHÉ
Fabien
—
Mme
SCACCHI
Anne
—-
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
DORIZON
Maurice
—-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
LION
Robert
—
M.
TISCHENBACH
Thierry
—- Mme
BILIEN
Carine.
Absents
excusés:
M.
GAUTHIER
Dominique
—
M.
AURTENECHE
Michel-
Mme
MOAL
Sylvie
—
Mme
LEROMAIN
Nadège
—
M.
GOFF
Jullian.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Monsieur
DA
SILVA
Frédéric
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l'objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
N°
délibération
Date
Objet
Vote
2023-001
09/03/2023 | Adoption
de l'ordre du jour du Conseil
Municipal
ÉPRONSE A l'unanimité
2023-002
09/03/2023
Approbation
du
procès-verbal
du
13
décembre
Approuvée
2022
A
l'unanimité
2023-003
09/03/2023
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Approuvée
Municipal
A
l'unanimité
L
Adhésion
au
nouveau
contrat
groupe
d'assurance
Approuvée
at
ASUS
statutaire
du
C.I.G.
pour
la
période
2023-2026
A
l'unanimité
2023-005
09/03/2023
Création-suppression
de
postes
- Modification
du
Approuvée
tableau
des
emplois
A
l'unanimité
2023-006
09/03/2023 |
Tarifs
des
Hivernales
2023
ApBroUvee A l'unanimité
2023-007
09/03/2023
Présentation
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
Approuvée
2023
A
l'unanimité
2023-008
09/03/2023 |
Admission
en
non-valeur
Approuvée A l'unanimité
Rétrocession
et
intégration
de
voies
privées
ou
Approuvée
2023-009
09/03/2023 |
espaces
communs
ouverts
à
la circulation
dans
le
PRISUEEES
.
-
A
l'unanimité
domaine
public
Lu
s
Approuvée
2023-010
09/03/2023
|
Acquisition
de
la
parcelle
B
27
classée
en
ENS
A
l'unanimité
Acquisition
des
parcelles
B
1022
et
B
1023
classée
Approuvée
2023-011
09/03/2023
en
ENS
À
l'unanimité
—
Approuvée
2023-012
09/03/2023 |
Acquisition
des
parcelles
ZK
39
et C
282
A
l'unanimité| N°
délibération
Date
Objet
Vote
Approuvée
2023-013
09/03/2023
|
Acquisition
de
la
parcelle
B
1407
À
lonarimité
Signature
d'une
convention
relative
à
la
tenue
de
permanences
des
travailleurs
sociaux
du
service
territorialisé
du
développement
social
du
territoire
Approuvée
d'action
départementale
sud-ouest
dans
les
locaux
|
A
l'unanimité
appartenant
à
la
commune
de
Boissy-sous-Saint-
Yon
2023-014
09/03/2023