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Déliberation - cms decisionnelle CM 10
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle CM 10)
Thèmes du document : Animaux, Sécurité publique, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 10 FEVRIER 2025
Belle par nature
PRESENTS : M. Christophe REVIL - Maire, Adjoints : Mme MN. STRECKER, M. P. ROUSSET, Mme B.
BERTHON, M. Y. PASDRMADJIAN, Mme S. ALPHONSE, Mme S. IMBERT, Conseillers municipaux : M. R.
KELLER, Mme M. BRUN, M. F. GIRARD, Mme J. GIRAUD, M. F. GUITTON, Mme C. RANGOD, M. R. DA
SILVA, M.S. MOREL, Mme F. FINET, M. L. MARTIGNAGO, Mme |. COMTE-DELPLACE, M. M. PELLOUX-
FRAŸER, Mme V. VERMAST, Mme I. MOFFELEIN, M. M. BRUN PICARD, M. JM PERINEAU, M. R.
OLIVIERI.
POUVOIRS : M. J.L BOUCHAUD, Mme M. TROUILLEAU, Mme A. BOUCHET-BERTOLINO, Mme A.
CHIANTIA, Mme M. MURIDI.
ABSENTS : /
Madame Martine BRUN a été élue Secrétaire de séance.
Date de publication sur le site de la ville de Claix : JMletfets
ORDRE DU JOUR
N° OBJET MODALITES DE VOTE DELIBERATION Approuvé/Rejeté/Retiré
DEL/01 Rétrocession de concession APPROUVE
Création d'un poste de Technicien Principal de 2ème APPROUVE DEL/02 classe
Convention opérationnelle avec l'association APPROUVE
Sauveteurs Secouristes Pontois — FFSS38 dans le cadre
DEL/03 du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et des
_ missions de sécurité civile de soutien aux populations
sinistrées
Convention de partenariat 2025 avec Le Tichodrome APPROUVE
DEL/04 pour la prise en charge de la faune sauvage en
détresse
_. Convention de partenariat 2025 avec l’EPISEAH de APPROUVE m # DEL/05 . . Le _. Claix pour la mise en œuvre de « Chantiers-écoles »
DEL/06 Aide à l'équilibre pour l’opération CROIX BLANCHE de APPROUVE
17 logements locatifs sociaux PLAI, portée par la SDH
. Aide complémentaire à l’opération dénommée « LE APPROUVE _… DEL/07 BOZANCIEU 2 » pour la réhabilitation d’un bâtiment en
= 6 logements sociaux portée par ALPES ISERE HABITAT
” " DEL/08 Autorisation donnée au Maire pour la signature de la APPROUVE a convention d'opération « 2 rue de la République »
Révision de l’AP/CP pour les travaux de mise en APPROUVE
DEL/09 accessibilité et sécurité incendie de l’école Jules Ferry
: (Opération d'équipement n° 102)
_ APPROUVE DEL/10 Débat sur la politique générale de la Commune 1
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT" Mod 540330 -09/10 Mfioréguedun Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT® Mod. 540330 - 09/10 Jo”
nu nm
_ _ DEL/11 Prise d’acte du Débat d'Orientation Budgétaire : APPROUVE
.. budget communal 2025
”_… DEL/12 Vœu présenté par l’ensemble des élus du Conseil APPROUVE
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