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Déliberation - cms decisionnelle 28
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 28)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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5
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æ SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
ΠLE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
“ 6 Belle par nature
" " PRESENTS : M. Christophe REVIL- Maire, Adjoints : Mme. MN. STRECKER ; M. P. ROUSSET; Mme. B.
= BERTHON ; M. Y. PASDRMADJIAN ; Mme. S. ALPHONSE; M. JL. BOUCHAUD; Mme. S. IMBERT ;
" Conseillers municipaux : M. M. PELLOUX-PRAYER; Mme. C.RANGOD ; M. JM. PERINEAU ; Mme. M.
“" BRUN; M. R. DA SILVA ; Mme. M. TROUILLEAU; Mme V. VERMAST; Mme J. GIRAUD ; M. F. GIRARD ;
Re Mme. A. CHIANTIA; M. F. GUITTON; Mme. L. FINET; Mme. |. COMTE DELPLACE: M. L.
u MARTIGNAGO; Mme. l. MOFFELEIN.
mom ABSENTS :
u POUVOIRS : Mme A. BOUCHET à Mme S. ALPHONSE; MR. KELLER à Mme. S. IMBERT; M.S. MOREL
u à M. JL. BOUCHAUD; Mme M. MURIDI à Mme MN. STRECKER; MD. CAIROLA à Mme. I.MOFFELEIN ;
E M. M. BRUN-PICARD à Mme. | COMTE DELPLACE.
nm ©
S = Madame Martine BRUN a été élue secrétaire
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= = Date de publication sur le site de la ville de Claix :
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gs à ORDRE DU JOUR
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. MODALITES DE
N° DELIBERATION OBJET VOTE H z !: #
Approuvé/Rejeté
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Désignation des membres de la commission de contrôle
= DEL 71/2023 des listes électorales APPROUVE BE 9
ü à DEL 72/2023 Rétrocession de concession APPROUVE
à à DEL 73/2023 Protection fonctionnelle pour les élus APPROUVE
ii DEL 74/2023 Décision modificative N dEet Principal 2023 de la APPROUVE
Eu
= n eat > di: icteatÆ nrinei APPROUVE DEL 75/2023 Création de 3 postes d adjoint administratif principal de
CR 2ème classe
_. Créations de 3 postes d’adjoint d'animation territorial à APPROUVE ÈS = DEL 76/2023
temps non complet
- _ DEL 77/2023 Création d’un poste d’attaché territorial APPROUVE
DEL 78/2023 Création d’un poste d’adjoint technique territorial APPROUVE
= à DEL 79/2023 Lréätion d’un poste de rédacteur territorial APPROUVE
ns Rapport du mandataire de la commune de Claix au sein APPROUVE
E DEL 80/2023 de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise — Exercice
& 2022.
E =
“ = Protection et mise en valeur des espaces agricoles et
ï naturels périurbains (PAEN) de la Commune de CLAIX,
‘ DEL 81/2023 consultation du Département de l’Isère pour accord de APPROUVE
ie la Commune sur le projet de périmètre et d’un
”__ programme d'actions PAEN.
=
5 # Mise en place d'un périmètre de taxe d'aménagement
Es DEL 82/2023 majorée sur la commune de Claix - Entrée Nord du APPROUVE "|
: « bourg "À"
H En ER
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT" Mod 540330-09/10 Mosemaious Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une APPRO
DEL 83/2023 convention avec la société ELEGIA-Projet de l’ilôt de la UVE
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Don des livres invendus de la médiathèque à DEL 2
88/2023 l'association solidaire Ammaréal APPROUVE
Le secrétaire de séance Le Maire
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Martine BRUN
Date d'affichage: AL ol 3023
Date de retrait: à LAÿ 1022
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