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Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 11.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Saint-Sauvant, le 7 septembre 2026
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Vendredi 11 septembre 2026 à 19h15
Espace B. Morand
16 rue des écoles
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2026
1. Délibération : SEMIS – Comptes 2025 Programme N° 076
2. Délibération : Institution de la taxe sur la vacance des locaux
d’habitation
3. Délibération : Création du groupe de travail « bornes électriques de
recharge »
4. Délibération : Création du groupe de travail « l’heure civique »
5. Questions diverses
Le Maire, Jean-Marc AUDOUIN
MAIRIE DE
SAINT-SAUVANT
10 rue du marché
17610 SAINT-SAUVANT
Tel: 05.46.91.50.10
mairie@saintsauvant17.fr