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Conseil Municipal - AFFICHE CM 10.04.2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 10.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Jeudi 10 avril 2025 à 18h30
Salle du Conseil de la Mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 février 2025
1 - Délibération : Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
2024
2 - Délibération : Budget Principal – Vote de l’affectation des résultats 2024
3 - Délibération : Vote des taux 2025
4 - Délibération : Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2025
5 - Délibération : Budget Annexe – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
6 - Délibération : Budget Annexe – Vote de l’affectation des résultats 2024
7 - Délibération : Budget Annexe – Vote du Budget Primitif 2025
8 - Délibération : Demande de subvention auprès du Département de la Charente Maritime
Répartition des amendes de police 2024
9 - Délibération : Convention de mise à disposition du service Urbanisme « Droits des
sols » de Saintes Grandes Rives l’Agglo
10 - Délibération : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la
Communauté d’agglomération Saintes Grandes Rives l’Agglo – Exercices 2019 et suivants
11 – Délibération : Achat de la parcelle AE130 Bellevue – Annule et remplace la Délibération
N° 2024-38 du 10/10/2024
12 - Délibération : SEMIS – Comptes 2023 Programme N°076
13 - Délibération : Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la
Distillerie Merlet et Fils
14 - Questions diverses
Le Maire, Jean-Marc AUDOUIN
MAIRIE DE
SAINT-SAUVANT
10 rue du marché
17610 SAINT-SAUVANT
Tel: 05.46.91.50.10
mairie@saintsauvant17.fr