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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 05.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Saint-Sauvant, le 28 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mardi 05 mai 2026 à 19h15
Espace B. Morand – salle cantine
16 rue des écoles
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026
1. Délibération : Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique
(CFU) 2025
2. Délibération : Budget Principal – Vote de l’affectation des résultats 2025
3. Délibération : Vote des taux 2026
4. Délibération : État récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2025
5. Délibération : Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2026
6. Délibération : Budget Annexe – Approbation du Compte Financier Unique
(CFU) 2025
7. Délibération : Budget Annexe – Vote de l’affectation des résultats 2025
8. Délibération : Budget Annexe – Vote du Budget Primitif 2025
9. Délibération : Changement définitif du lieu de réunion des séances du conseil
municipal – Annule et remplace la délibération N°2026-06 du 19/02/2026
10. Délibération : Demande de subvention auprès du Département de la Charente
Maritime – Réhabilitation de l’atelier municipal
11. Délibération : Convention de partenariat pour l’organisation d’un concert
Préludes
12. Questions diverses.
Le Maire, Jean-Marc AUDOUIN
MAIRIE DE
SAINT-SAUVANT
10 rue du marché
17610 SAINT-SAUVANT
Tel: 05.46.91.50.10
mairie@saintsauvant17.fr