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Déliberation - 13 Convention Education Nationale 1
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Convention Education Nationale 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
N°124/09!13
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
12 septembre 2024
Date du
Conseil Municipal
18 SEPTEMBRE 2024
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----22
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre,
Le dix-huit septembre, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, les débats ont été retransmis en direct de manière électronique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, SIGUIER, DONNE, LOILLIEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, TESSON, RAHER, JARDIN, BOUYER, DAGUIZE, MORVAN, GUINCHE, ALLANIC, BEAUREPAIRE, GARRIDO, CAZIN, PRUKOP, NICOSIA, ROBERT et FRAUX.
A l'exception de :
Madame LE PAPE qui a donné pouvoir à Monsieur PELLETEUR.
Monsieur GILLET qui a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX.
Monsieur CAUCHY qui a donné pouvoir à Madame DESSAUVAGES. Madame CHUPIN qui a donné pouvoir à Madame TESSON.
Monsieur DOUCHIN qui a donné pouvoir à Monsieur CAZIN.
Madame LE FLEM qui a donné pouvoir à Madame MARTIN.
Monsieur DUPONT-BELOEIL qui a donné pouvoir à Monsieur MORVAN. Monsieur JOUBERT qui a donné pouvoir à Monsieur NICOSIA.
Madame DIVOUX qui a donné pouvoir à Madame ROBERT.
Madame MANENT.
Monsieur BELLIOT.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l'article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur MORVAN est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Votants ----- 31 13/ CONVENTION AVEC L’EDUCATION NATIONALE POUR LA MISE A
DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL DANS LES ECOLES POUR CERTAINES _ ACTIVITES PEDAGOGIQUES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
| RAPPORTEUR : Madame TESSON, adjointe au Maire Reçu à la ES
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
: 2 PURE 12024 2.5 SEP, 2024
Certifié exact,
Le Maire,
/7// Jean-Claude
PELLETEUR
172
Il s'agit:
“
EXPOSÉ :
De manière volontariste, la Ville de Pornichet a développé depuis plusieurs années une politique d'accompagnement et de soutien aux pratiques éducatives
sur le temps scolaire, en mettant à disposition des écoles des agents municipaux spécialisés dans divers domaines, à titre gratuit.
De deux adjoints techniques du service des espaces verts pour les activités nature et jardinage.
* D'un agent du service de la police municipale pour la prévention routière. * D'une éducatrice sportive qui intervient pour les activités sportives des classes d’élémentaire.
“ D'agents accueillant des classes à la médiathèque.
“ D'une assistante de conservation du patrimoine principale de la médiathèque pour la gestion des bibliothèques des écoles et l'accueil de classes.
“ Des agents de la ludothèque. [N° [24/09/13]
2/2
Ces agents doivent recevoir un agrément de l'Education Nationale pour pouvoir
intervenir auprès des élèves.
La convention, dont le projet est joint en annexe à la présente délibération, a pour
effet de cadrer cette mise à disposition de personnel.
Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver la convention avec l'Education
Nationale pour l’année scolaire 2024/2025.
DELIBERATION :
Vu le projet de convention ci-annexé,
Considérant qu'il convient de fixer les conditions de mise à disposition de personnel communal dans les écoles,
DVU l'avis de la Commission familles et solidarités en date du 10 septembre 2024, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément aux articles L2121-20 et L2121-21 du Code général des collectivités territoriales.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- _ Approuve la convention avec l'Education Nationale pour la mise à disposition
de personnel municipal dans les écoles pour certaines activités pédagogiques
pour l’année scolaire 2024/2025.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Madame TESSON, à la signer et à en assurer
l'exécution.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
La présente délibération peut faire l'objet d’un recou
administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à
juridiction administrative compétente peut aussi être
accessible à partir du site www.telerecours.fr. CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE PARTICIPATION
D'INTERVENANTS EXTERIEURS REMUNERES
AUX ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES.
Entre :
L'Etat représenté par Monsieur Le Directeur Académique des Services de l'Education Nationale, Département de Loire-Atlantique
et:
1La Mairie de Pornichet
représentée par :
? M.PELLETEUR, Maire de la commune, en vertu d'une délibération du Conseil
Municipal en date du 18 septembre 2024.
il est convenu ce qui suit :
Article 1
Cette convention concerne la ou les activités suivantes qui font appel à des intervenants extérieurs réguliers.
Ateliers jardinage, bibliothèque des écoles, accueil médiathèque, animation sportive, prévention routière, ludothèque.…..
Article 2
CONDITIONS GENERALES D'ORGANISATION ET CONDITIONS DE CONCERTATION PREALABLE A LA
MISE EN OEUVRE DES ACTIVITES.
+ _ Toute intervention d'un intervenant extérieur doit s'inscrire dans le PROJET D'ECOLE et doit faire l'objet d'un PROJET SPECIFIQUE élaboré en commun par les enseignants et l'intervenant.
e Cette intervention répond à une demande de l'école (Projet d'école).
+ Les intervenants extérieurs sont obligatoirement agréés par l'Inspecteur d'Académie ou son représentant, en regard de leurs qualifications. Les actions intégrant ces intervenants feront l'objet d'un projet spécifique soumis à l'approbation de l'inspecteur de l'Education Nationale de la circonscription à laquelle l'école est rattachée. Dans le cas particulier des sorties scolaires avec une ou plusieurs nuitées, ce projet est agréé par l'inspecteur d'Académie.
e L'agrément des intervenants est donné pour l'année scolaire en cours.
e Les interventions sont limitées dans le temps.
+ Le temps de déplacement pour se rendre sur les lieux de pratique de l'activité ne doit pas être supérieur au temps de pratique effective de l'activité.
Vu pour être annexé à la ae sous-préfecture de Saint-Nazaire 1e 2 5 SEP. 2024
délibération du Cagsgil Municipal Coure ere Ô SEP, 20 du 18 . 2004 Le Maire, Le Maire Jean-Claud LETEUR
Jean-Claude PELLE
NEO ministration de l'Etat ou collectivité territoriale) ou Personne morale de droit privé (notamment aSswerafion). Noter le nom de l'organisme concerné.
2? Noter les nom et prénom ou qualité du signataire de la convention (Président pour les associations). Article 3 inspection académique Loire-Atlantique
Rôle et responsabilité de chacun
e L'enseignant titulaire de la classe assume la responsabilité pédagogique de l'organisation des activités scolaires. En outre, il assure le contrôle effectif du déroulement de la séance, sauf dans le cas où, les élèves étant répartis en groupes dispersés, l'enseignant prend en charge l'un des groupes. Dans ce cas, celui-ci doit définir préalablement l'organisation générale de l'activité et la répartition précise des tâches et procéder a posteriori à son évaluation.
+ L'intervenant extérieur apporte une compétence technique complémentaire de la compétence pédagogique de l'enseignant et ne doit pas se substituer à ce dernier.
+ _ L'intervenant qui se voit confier un groupe d'élèves doit prendre les mesures urgentes qui s'imposent, dans le cadre de l'organisation générale arrêtée par l'enseignant, pour assurer la sécurité des élèves.
Article 4! Conditions de fonctionnement et de sécurité.
Les conditions de fonctionnement de la (ou des) activité(s) doivent respecter les normes de sécurité en vigueur, rappelées dans les textes ci-dessous.
+ Organisation des sorties scolaires : circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 (B.O.H.S. n°7 du 23 septembre 1999) modifiée par la circulaire n°2005-001 du 05 janvier 2005 (B.O. n°2 du 13 janvier 2005)
° Natation : circulaire n°2011-090 du 7 juillet 2011 (B.0. n°28 du 14 juillet 2011). e Education Physique et Sportive :
+ Note de service n°83 509 du 13 décembre 1983 (B.O. n°3 du 13 décembre 1983) - circulaire n°87-194 du 03 juillet 1987 (B.O. n°29 du 23 avril 1987).
- circulaire n°2004 -138 du 13 juillet 2004 (B.O. n°32 du 09 septembre 2004) e Transport des élèves dans des véhicules personnels :
- note de service n°86 101 du 05 mars 1966.
+ Déplacements à bicyclette :
- note de service n°84 027 du 13 janvier 1984.
+ Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires : circulaire n°92-196 du 3 juillet 1992 (B.0O.n°29 du 16 octobre 1992).
Les propriétaires des sites d'accueil doivent faire en sorte qu'en cas d'urgence, il soit possible d'intervenir rapidement (téléphone disponible - trousse de premier secours - voie d'accès facile.….).
Article 5| Agrément des intervenants extérieurs
« La liste des intervenants, réglementairement autorisés à assurer des tâches d'enseignement, sera transmise par l'employeur, tous les ans, pour la rentrée scolaire. Le destinataire de cette liste sera, selon les cas, l'Inspecteur d'Académie ou l'inspecteur de l'Education nationale.
+ Pour intervenir auprès des classes, les intervenants doivent ensuite être obligatoirement agréés par l'inspecteur de l'Education Nationale, en fonction de leurs compétences, à partir du projet spécifique fourni par l'école. Cet agrément peut être ajourné à tout moment, en cas de difficultés.
Article 6 Cette convention est signée en début d'année scolaire, pour une durée de un an. Elle est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par une des parties, avant le début de l'année civile pour l'année scolaire suivante. Par ailleurs, la convention peut être dénoncée en cours d'année, soit par accord entre les parties, soit à l'initiative de l'une d'entre elles. Dans ce dernier cas, la dénonciation doit faire l’objet d’un préavis de trois mois.
Pornichet, le
Saint-Nazaire, le
Elisabeth Tesson,
Pour le Directeur Académique, Pour le Maire de Pornichet, L'Inspectrice de l'Education Nationale, L'adjointe déléguée Annexe à la convention
LISTE DES INTERVENANTS EXTERIEURS REMUNERES PARTICIPANT
REGULIEREMEN T AUX ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES,
CONCERNES PAR LA CONVENTION
A retourner à l'Inspection de l'Education Nationale St-Nazaire Presqu'île Guérandaise — 215, Bd René Laënnec — 44600 ST NAZAIRE
Centre / association / mairie :
Commune : PORNICHET
N° d'inscription:
Année
2024-2025
Intervenant n°1: NOM : BONIN............... Prénom : Stéphanie...
Catégorie professionnelle : EI Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ...) :
DO Sa/arié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Activité n°1 : Bibliothécaire des écoles Diplôme détenu : diplôme de l'Association Carte professionnelle des Bibliothécaires de France N°
Activité n°2: Diplôme détenu :.................... (joindre copie)
Activité n°3: Diplôme détenu :..................
Décision IA 44 :
Intervenant n°2 : _NOM : PICHERIT................. Prénom : ….David...............................
Catégorie professionnelle : Salarié de la fonction publique territoriale titulaire Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,...}:
D Safarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Sa/erié de droit privé
Activité n°1 : Ateliers Jardinage. Diplôme détenu : BTS Aménagements Carte professionnelle paysagers :
Activité n°2... Diplôme détenu :...........:......., (joindre copie)
Activité n°3 :...................,.....,............ Diplôme détenu :.......................
Décision IA 44 :
Intervenant n°3: NOM : FRAPPY.......... Prénom : Vincent...
Catégorie professionnelle : 3 Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ..): un Q Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
QI Salarié de droit privé
Activité n°1 :.…. Prévention routière... Diplôme détenu :.…Brigadier chef principal Carte professionnelle
Activité n°2... Diplôme détenu: N°
ACHIVITÉ N°8 nr. Diplôme détenu: joindre copie)
Décision IA 44 :
Intervenant n°4: NOM : ..OZEAU........…. Prénom : Alizée
Catégorie professionnelle : EH Safarié de la fonction publique territoriale titulaire Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,..) : ETAPS
D Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Activité n°1 :.…. Education Physique et Sportive... Diplôme détenu Educatrice sportive, licence Carte professionnelle STAPS 2009 :
N° ...04412ED0207..........
Activité n°2 uses Diplôme détenu :....................... (joindre copie)
Activité n°3: Diplôme détenu :........................
Décision IA 44 : Annexe à la convention
Intervenant n°5:
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :.….accueil médiathèque.
NOM : ….LABAS.......... Prénom: .. Christine.
F1 Sa/arié de la fonction publique k territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,...) :.
O Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire" """"""""""""" Q Sa/arié de droit privé
. Diplôme détenu : bibliothécaire Carte professionnelle
Activité n°2 :...................,,, Diplôme détenu :........................
ACTIVITÉ N°3 annees. Diplôme détenu joindre copie)
Décision IA 44:
Intervenant n°6: NOM : ...PREE............ Prénom: Virginie.
Catégorie professionnelle : Æ 1 Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ...) : ..............
D Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Safarié de droit privé
Activité n°1 :.. accueil médiathèque... Diplôme détenu : Assistante de Carte professionnelle conservation du patrimoine principale N°
Activité n°2... Diplôme détenu :............... (joindre copie)
Activité n°3: Diplôme détenu :....…..................
Décision IA 44 :
Intervenant n°7: NOM :.. MAGNE.......... Prénom: Isabelle.
Catégorie professionnelle
Activité n°1 :.…
Activité n°2:
accueil médiathèque...
E Sa/arié de la fonction publique territoriale titulaire
indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ...) :.
CO Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu : adjointe du patrimoine
Diplôme détenu :........................
Carte professionnelle
(joindre copie) Activité n°3: Diplôme détenu :........................
Décision IA 44 :
Intervenant n°8 : NOM : ..BRES........... Prénom: Clémence...
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :.… accueil médiathèque. …
Activité n°2
Décision IA 44 :
1 Salarié de laà fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ...) : .............
D Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu : Bibliothécaire
Diplôme détenu :.......................
Diplôme détenu :........................
Carte professionnelle
{joindre copie)
Intervenant n°9 : NOM
Catégorie professionnelle :
:. GUILLORE........ Prénom :
Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, .…..) :
Natacha...
© Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Sa/arié de droit privé
Activité n°1 :... accueil médiathèque... Diplôme détenu :adjointe du Carte professionnelle patrimoine x NP
Activité n°2... issus Diplôme détenu... (joindre copie)
Activité n°3 Diplôme détenu :......................
Décision IA 44 :
Intervenant n°1: NOM :...PIONTEK-BROCHARD......... Prénom: …. Agnès.
Catégorie professionnelle
Activité n°1 :.. Accueil médiathèque
I Sa/arié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, .…..) :
Ÿ Sa/arié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu Assistante de
conservation du patrimoine principale
Diplôme détenu :.......................
Carte professionnelle Activité n°3:
Décision IA 44 :
Annexe à la convention
Diplôme détenu :............. (ioindre copie)
Intervenant n°11 :
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :... Accueil médiathèque
Activité n°2
Décision IA 44 :
NOM : .….JAMELOT Prénom : Nina
1 Salarié de la fonction publique territoriale stagiaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,...) :
O1 Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu :Adjoint du patrimoine Carte professionnelle
Diplôme détenu Ne
Diplôme détenu :............. (joindre copie)
Intervenant n°12: NOM : MARTEL... .… Prénom : Anne Sophie
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :.. Ludothèque
Décision IA 44 :
Activité n°2 :.......
Activité n°3 :........,....,.,.
EI Sa/arié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,...) :
[ Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu : Carte professionnelle
Diplôme détenu :...............,...... Nu ise
Diplôme détenu :.…........ (joindre copie)
Intervenant n°13: NOM : LECADRE.... … Prénom : ….Anne-Hélène
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :... Ludothèque
Décision 1A 44 :
Activité n°2:
Activité n°3:
Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,...) :
D Safarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Sa/arié de droit privé
Diplôme détenu Carte professionnelle
Diplôme détenu :....................... Nu
Lens Diplôme détenu :.….…....… Goindre copie)
Intervenant n°14:
Catégorie professionnelle :
Activité n°1 :... Accueil médiathèque
Activité n°2... eds eee cesse
Activité n°3 :.........,...,.,.,,..... iii
Décision IA 44 :
NOM : GRANDGUIELOTTE Prénom : Gilles
CO Salarié de la fonction publique territoriale titulaire
Indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS,..) :
Œ Salarié de la fonction publique territoriale, Non titulaire Q Safarié de droit privé
Diplôme détenu : adjoint du patrimoine Carte professionnelle
Diplôme détenu :.......................
Diplôme détenu :.…..... (joindre copie)
Intervenant n°14:
Catégorie professionnelle
Activité n°1 :.. Accueil médiathèque
ACtivité n°2:
Activité n°3...
Décision IA 44 :
NOM : LOUF Prénom : Karine
D Sa/arié de la fonction publique territoriale titulaire
indiquer la catégorie (ETAPS,OTAPS, ..) :
m Salarié de le fonction publique territoriale, Non titulaire
Q Salarié de droit privé
Diplôme détenu : Maitrise d'histoire et
BAFA
Carte professionnelle
Diplôme détenu :....................... (joindre copie)
Diplôme détenu ..….....................
Pornichet, le
Qualité : Le Maire de Pornichet
Signature : pour le Maire, l'Adjointe,
Elisabeth TESSON
Saint-Nazaire, le
Pour le Directeur Académique,
L'Inspectrice de l'Education Nationale,