Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 17 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 17 Octobre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 28 aout 2024 2
Déliberation - Liste des deliberations du 17 Octobre 2022 1
Déliberation - Liste des deliberations 17 decembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 17 decembre
Déliberation - Liste des deliberations 28 aout 2024
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 17 decembre
Déliberation - Liste des deliberations 23 mai 2024 2
Déliberation - Liste des deliberations janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations 17 decembre 2024 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17 decembre 2024 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 19 décembre 2024 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE, Adjointe au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2024-008-001 Engagement des dépenses d'investissement budget principal 2025 Approuvé à l’unanimité
2024-008-002 Dissolution du budget annexe eau et assainissement Approuvé à l’unanimité
2024-008-003
Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance
groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le
groupement RELYENS/CNP ASSURANCES pour 2025
Approuvé à
l’unanimité
2024-008-004 Désignation lauréat AMI Opération logements et maison de santé Approuvé à l’unanimité
2024-008-005 Convention de partenariat pour l'accès au centre nautique de Bourg-Saint-Maurice 2025-2027 Approuvé à l’unanimité
2024-008-006
Convention de participation au financement d’un service de
transport non-urbain pour la ligne fond de vallée
Landry – Les Ecudets
Approuvé à
l’unanimité
2024-008-007 Fixation de la contre-valeur pour redevance eau potable Approuvé à l’unanimité
2024-008-008 Fixation des tarifs d’eau potable pour l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
2024-008-009 Fixation des tarifs d’assainissement pour l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
2024-008-010 Dissolution de plein droit du SAHI à la suite de la reprise de ses compétences par la CCHT Approuvé à l’unanimité
2024-008-011
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du DETR/DSIL
pour l’aménagement du parking du centre et des connexions
piétonnes au musée Saint-Eloi et au centre bourg
Approuvé à
l’unanimité
2024-008-012
Demande de subvention auprès du Département au titre du FDEC
pour l’aménagement du parking du centre et des connexions
piétonnes au musée Saint-Eloi et au centre bourg
Approuvé à
l’unanimité 2024-008-013
Demande de subvention auprès du Département au titre du
Contrat Départemental 2022-2028 pour l’aménagement du parking du centre et des connexions piétonnes au musée Saint-Eloi et au
centre bourg
Approuvé à
l’unanimité
2024-008-014 Demande de subvention auprès du Département au titre du FDEC pour la réhabilitation d’un bâtiment « LA PHARMACIE » Approuvé à l’unanimité
2024-008-015 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour la réhabilitation d’un bâtiment « LA PHARMACIE » Approuvé à l’unanimité
2024-008-016
Demande de subvention auprès du Département au titre du
Contrat Département 2022-2028 pour la réhabilitation d’un
bâtiment « LA PHARMACIE »
Approuvé à
l’unanimité
2024-008-017 Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels Approuvé à l’unanimité