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Déliberation - D2026 14 Recette Marche de Noel 2025
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 02h00 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 14 Recette Marche de Noel 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/02/2026
Publiéile ID :
025-212505788-20260212-D
2026
14-DE
République
Française
-
Ve
CONSEIL
M
vil
VALDAHON
Extrait
du
Registre
des
délibérations
1
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
25800
Valdahon
Séance
du
12
février
2026
Publication
sur
le site
de
la villele:
1107
{7046
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
5
février
2025,
s'est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
-1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-25800
Valdahon,
sous
la
présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h00
et
levée
à
22h15.
Étaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDIJEAN,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Christiane
KÔNIC,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Bernard
LAPOIRE,
M.
Bruno
DIRAND,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Martine
COLLETTE,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Guy
BRÜUCHON,
Mme
Blandine
CHABRIER.
Étaient
absents:
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
Mme
Morgane
OUDOT,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND.
Procurations
de
vote
Mandant/Mandataire
: D.MOULIN/M.PERRIN
: G.
JOBERT/S.LESCURE
; D.
DUMONT/D.GUILLEUX
; À.
MARGUET/
P.
BENOIT
Recette
Marché
de
Noël
2025
Dans
le
cadre
du
Marché
de
Noël
2025
organisé
par
la
Commune
de
Valdahon,
le
Comité
des
Fêtes
a
assuré
différentes
prestations,
notamment
la
régie
d'encaissement
des
locations
de
chalets
sur
le
domaine
public.
Le
budget
de
cette
opération
fait
apparaître
un
excédent
de
recettes
perçues
par
le Comité
des
Fêtes
d'un
montant
de
2122,53
€.
Il convient
que
la
commune
récupère
cette
somme
par
l'émission
d'un
titre
de
recette
à
l'article
73154
—
Droit
de
place.
AU
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
l'émission
d'un
titre
à
l'article
73154
pour
la
somme
de
2
122,53
€.
Rapport
adopté
à
l'unanimité :
Pour
: 24
Contre
: O
Abstention
: O
Pour
extrait
conforme, Le
Maire,
Sylvie
LE
HIR
Délibération
n°
2026-14
é