Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR CM 21 12 2023
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 16 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 16 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 28 03 2024
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 28 03 2024
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR CM 20 03 2025
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR CM 20 03 2025
Ordre du Jour - 3 CM 16 03 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 27 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour cm 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour cm 21 12 2023)
Thèmes du document : Budget, Logement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
Secteur d'activité Intitulé du dossier Rapporteur
Affaires Générales 1.00 DECES DE M.PAULIN DANIEL, CONSEILLER MUNICIPAL - Monsieur le Maire
REMPLACEMENT PAR M.HENRY DENIS
: 2.00 BUDGET COMMUNE 2023 - DECISION MODIFICATIVE Finances BUDGETAIRE N°3 Monsieur MARTELLO
Finances 3.00 CLÔTURE DU BUDGET DES TRANSPORTS Monsieur MARTELLO
Finances 4.00 AUTORISATIONS DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT Monsieur MARTELLO
AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - COMMUNE
. 5.00 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AVANCE DE .
Firanees SUBVENTION - BUDGET COMMUNE 2024 Monsieur MARTELLO
ï Li 6.00 ESPACE DE L'ART CONCRET - AVANCE DE SUBVENTION ; Sports/Vie Associative L EXERCICE 2024 - BUDGET COMMUNE Monsieur MARTELLO
7.00 CENTRE D'EXPRESSION CULTURELLE ET ARTISTIQUE -
Sports/Vie Associative AVANCE DE SUBVENTION - EXERCICE 2024 - BUDGET Monsieur MARTELLO
COMMUNE
. 8.00 EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - .
Finançes CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ETAT Monsieur MARTELLO
Finances 9.00 PROVISIONS POUR ADMISSIONS EN NON VALEUR Monsieur MARTELLO
. 10.00 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS .
Fieness DE SERVICES - GRILLE TARIFAIRE 2024 MERSEMARTELO
11.00 CHANTIER D'INSERTION "MARAÎCHAGE BIOLOGIQUE" -
; Es MISE A DISPOSITION DE TERRAINS - CONVENTION ; Sports/Vie Associative ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION DES Monsieur MARTELLO
“JARDINS VALEURS SOLIDAIRES"
; gi 12.00 DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2024 - AVIS DU Affaires Générales CONSEIL MUNICIPAL Madame REQUISTON
13.00 GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DES
Affaires Générales LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION ENTRE LA Madame GUCHAN
COMMUNE ET LA SA D'HLM LE LOGIS FAMILIAL
14.00 ENTRETIEN PARKING RELAIS PENETRANTE
| CANNES/GRASSE - CONVENTION ENTRE LA .
Techniques COMMUNE ET LE DEPARTEMENT DES ALPES Monsieur RAIBAUDI
MARITIMES Secteur d'activité
Enfance
Juridique
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Affaires Générales
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Affaires Générales
Intitulé du dossier
15.00
16.00
17.00
18.00
19.00
20.00
21.00
22.00
23.00
ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS
EXTÉRIEURS - RÉPARTITION DES CHARGES DE
FONCTIONNEMENT - CONVENTION ENTRE LA
COMMUNE ET LA VILLE DE CHATEAUNEUF
MEAD - MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN AGRICOLE
ET DE MATERIEL APICOLE - CONVENTION ENTRE LA
COMMUNE ET L'ASSOCIATION L'ABEILLE DE MOUANS
EAU ET ASSAINISSEMENT - CONVENTION DE
DELEGATION DE COMPETENCES ENTRE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE ET LA COMMUNE
EAU ET ASSAINISSEMENT - MISE A DISPOSITION
COMPLEMENTAIRE DE L'ACTIF ET DU PASSIF À LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) CONCERNANT LES EMPRUNTS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE
GRASSE (CAPG) - COMMISSION LOCALE
D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
- APPROBATION DU RAPPORT 2023
EAU ET ASSAINISSEMENT - SOCIÈTE D'ECONOMIE
MIXTE (SEM) EAUX DE MOUANS - RAPPORT ANNUEL
DE L'ELU MANDATAIRE - 2022
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
PERSONNEL COMMUNAL- ACTUALISATION DU
TABLEAU DES EFFECTIFS
OPERATION COEUR DE VILLE - REALISATION DE 51
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET RESERVATION DE
8 LOGEMENTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
D'EQUILIBRE A LA SA D'HLM LOGIS FAMILIAL
Rapporteur
Monsieur PEROLE
Monsieur PEROLE
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire