Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 28 03 2024
Ordre du Jour - 22 03 24 3 CM 24 03 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 22 03 24 3 CM 24 03 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 22 06 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR CM 20 03 2025
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 22 06 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 16 03 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR CM 20 03 2025
Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour 28 03 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 cm Ordre du Jour 28 03 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MARS 2024 À 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1ER FÉVRIER 2024
Secteur d'activité
Affaires Générales
Affaires Générales
Ressources Humaines
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
SportsWVie Associative
Intitulé du dossier
1.00
2.00
3.00
4.00
5.00
6.00
8.00
9.00
COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
COMITES CONSULTATIFS - MODIFICATIONS
ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES
ELUS - ANNEE 2023
VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET
COMMUNE
VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET DES
POMPES FUNEBRES
VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET DES
TRANSPORTS
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE LA
COMMUNE 2023
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
2023 BUDGET COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
2023 BUDGET POMPES FUNEBRES
10.00 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
11.00 VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET
L'ASSOCIATION "LES JARDINS FAMILIAUX DES
CANEBIERS" - RENOUVELLEMENT
Rapporteur
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO
Monsieur MARTELLO