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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 5 avril
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Layrac-sur-Tarn.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 5 avril)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Investissement et développement économique,
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
C.C.A.S
Le
C.C.A.S
se
réunira le
jeudi
5
avril
2018
à 20h30
à la Mairie.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance.
ORDRE
DUÙU
JOUR
1-
Approbation
du
Compte
de
Gestion
du
Trésorier
CCAS
2-
Approbation
du
Compte
Administratif
2017
CCAS
3-
Vote
du
budget
primitif 2018
Questions
diverses
Le
Maire
Convocation
envoyée
par
courrier
au
domicile
des
élus
le 28
mars
2018
et par
mail
le 28
mars
2018
Jeudi
5 avril
2018
20h30
DATE
et
HEURE
Conseil
d'administration
C.C.A.S
Présents
ASTRUC
Thierry,
GALLEGO
Sonia,
BESSE
Didier,
STUBER
Denis,
ALAUZET
Cécile,
ALVAREZ
Jean-Pierre
Absents
QUERTENMONT
Yolande,
FACCIN
Jacqueline,
FRANC
Emmanuelle
Ordre
du
Voir
dessous
jour Président
de
séance
: ASTRUC
Thierry
Secrétaire
de
séance
: GALLEGO
Sonia
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte
par
le
président Ordre
du
jour
1-
Approbation
Compte
de
gestion
2017
CCAS
Délibération
2018/07
Monsieur
le président
informe
l’assemblée
municipale
que
l'exécution
des
dépenses
et
des
recettes
relatives
à
Pexercice
2017
a
été
réalisé
par
le
receveur
en
poste
à
Montastruc
la
Conseillère
et
que
le
compte
de
gestion
établi
par
ce
dernier
est
conforme
au
compte
administratif
du
CCAS.
Le
conseil
d'administration
considérant
l’identité
de
valeur
entre
les
opérations
budgétaires
de
l’ordonnateur
d’une
part
et du
comptable
public,
d’autre
part :
ADOPTE
à l’unanimité
le compte
de
gestion
élaboré
par
le receveur
pour
l’exercice
2017
dont
les
écritures
sont
conformes
pour
le même
exercice
à celles
du
compte
administratif
2-
Approbation
Compte
administratif
2017
CCAS
Délibération
2018/08
Monsieur
le président
expose
à l'assemblée
les
conditions
d’exécution
du
budget
de
l’exercice
2017
et présente
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
recettes
encaissées
Le
conseil
d’administration
examine
l’exécution
du
budget
qui
s’établit
ainsi :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
200.00
Recettes
100.00
Déficit
de
clôture
-
100.00
Résultat
antérieur
reporté
400.00
Résultat
300.00
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
APPROUVE
à l’unanimité
le compte
administratif 2017
3-
Vote
du
budget
primitif
2018
Délibération
2018/10
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
1.1612.1
et
suivants
L2311.1
à
2343.2 ; Considérant
l'obligation
de
voter
le
budget
primitif
établi
en
conformité
avec
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14
pour
la Commune
Monsieur
le président
expose
les
conditions
de
préparation
du
budget
2018
et en
présente
son
contenu
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
d'Administration,
à l’unanimité,
ADOPTE
le budget
primitif
de
l’exercice
2018,
arrêté
comme
suit:
FONCTIONNEMENT
Total
Dépenses
800.00
Total
Recettes
500.00
Résultat
antérieur
reporté
300.00 4-
Questions
diverses
Est-ce
que
le goûter
des
aïnés
aura
lieu
en
2018
?
La
nouvelle
équipe
depuis
janvier
à dû
s’occuper
de
nombreux
dossiers,
et cela
n’a
pas
permis
de
planifier
le goûter
des
ainés.
Cependant,
si des
administrés
bénévoles
souhaitent
se
charger
de
l’organisation
il est possible
de
l’envisager.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est
levée
à
21h
Le
secrétaire
de
séance
GALLEGO
Sonia,
2°
adjoint