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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Claude-de-Diray.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
| AFFICHÉE LE 16 FÉVRIER 2024
EE sint-(laude-#-Dirau
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 15 février 2024, à 20 h 00
Le conseil municipal réuni à la mairie en séance ordinaire a examiné l'ordre du jour
suivant :
1.
4.
5.
Retrait de la commune de VINEUIL du syndicat mixte d'adduction d'eau potable (SMAEP) de
SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY - HUISSEAU-SUR-COSSON - VINEUIL
2. Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
3. Engagement de dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget 2024
ZAEnR - Identification des zones d'accélération pour l'implantation terrestre de production d'énergies renouvelables
Opération d'adressage 2024-001 - Impasse de la Cour
Décisions du Maire
Questions et informations diverses
Nouvelle mesure de publicité issue des dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis 1e' juillet 2022 conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.