Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 05 12 23

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Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 05 12 23 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Bujaleuf. Lien du pdf (Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 05 12 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire, Liste publiée sur le site de la commune de Bujaleuf, le 12 décembre 2023.

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2023 à 20H00

Délibération n°2023-61 – Décisions modificatives : budget principal – APPROUVEE

Délibération n°2023-62 – Décisions modificatives : budget annexe service des eaux –

APPROUVEE

Délibération n°2023-63 – Décisions modificatives : budget annexe service de l’assainissement –

APPROUVEE

Délibération n°2023-64 – Autorisation des dépenses d’investissement dans le quart des crédits

ouverts : budget assainissement – APPROUVEE

Délibération n°2023-65 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au

1er janvier 2024 – APPROUVEE

Délibération n°2023-66 – Subvention exceptionnelle les P’tits Drôles – APPROUVEE

Délibération n°2023-67 – Nouvelle tarification de la salle Jean Biron au 1er janvier 2024 –

APPROUVEE

Délibération n°2023-68 – Nouvelle tarification de la salle Foyer du Lac au 1er janvier 2024 –

APPROUVEE

Délibération n°2023-69 – Nouvelle tarification des gîtes communaux au 1er janvier 2024 –

APPROUVEE

Délibération n°2023-70 – Marché location et maintenance de photocopieurs : attribution du

marché – APPROUVEE

Délibération n°2023-71 – Travaux sur la conduite d’eau potable Augne/Bujaleuf : participation aux

frais – APPROUVEE

Délibération n°2023-72 – Travaux de restauration intérieure de l’Eglise de l’ordination de Saint

Martin (ISMH) : avenant n°5 au marché de maîtrise d’œuvre – APPROUVEE

Délibération n°2023-73 – Aménagement du centre bourg – îlot « du Bon Coin » : demande de

subventions – APPROUVEE

Délibération n°2023-74 – Opération d’adressage : demande de subventions – APPROUVEE

Délibération n°2023-75 – Réhabilitation et réaménagement de la cantine scolaire : demande de

subventions – APPROUVEE

Délibération n°2023-76 – Travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement du bourg :

avenant n°1 – APPROUVEE

--

Délibération portant sur les travaux de remplacement des conduites d’eau potable relarguant du

CVM : avenant n°1 – AJOURNEE

Délibération portant sur les travaux de remplacement des conduites d’eau potable relarguant du

CVM : contraction d’un emprunt – AJOURNEE

Délibération portant sur les travaux d’éclairage public à Breix : convention de maîtrise d’ouvrage

avec le SEHV – AJOURNEE

Délibération portant sur la modification du Régime indemnitaire des Fonctions Sujétions

Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) : intégration d’un nouveau cadre

d’emploi – AJOURNEE

Délibération portant sur les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement du bourg :

contraction d’un emprunt – SUPPRIMEE