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Document publié le Mercredi 20 avril 2022 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 26042022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Travail et emploi,
Le Thor, le mercredi 20 avril 2022
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2022-04736
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se tiendra :
Mardi 26 avril 2022 à 19h00
Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 1er mars 2022
- Rapport 22-018 : Communication des décisions au maire
- Rapport 22-019 : Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CCPSMV et les cinq communes du territoire sur la défense extérieure contre l’ incendie
- Rapport 22-020 : Taxe Locale sur la publicité extérieure tarifs applicables au 1er janvier 2023
- Rapport 22-021 : Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n° 93 lieu-dit la calade Et signature d’un bail avec l’EARL la Sauzette
- Rapport 22-022 : Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe
pour la mise en place d’un espace numérique de travail (ENT) dans les écoles primaires de la commune
- Rapport 22-023 : Création d’emplois au titre du tableau d’avancement de grades –
année 2022
- Rapport 22-024 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à
un accroissement saisonnier d’activité et un accroissement temporaire d’activité
- Rapport 22-025 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
sportives thoroises (2eme rapport)
- Rapport 22-026 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
thoroises (2eme rapport)
- Rapport 22-027 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises dans le domaine du sport (1er rapport)
- Rapport 22-028 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises dans
les domaines de l’environnement, de la solidarité, des relations extérieures, de l’enfance et la jeunesse, de l’animation et du loisirs et de la citoyenneté (1er rapport) - Rapport 22-029 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises dans le domaine de la culture (1er rapport)
- Rapport 22-030 : Convention pluriannuelle avec l’association Ambiance Thoroise
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire