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Convocation - Convocation 17122024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 17122024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Handicap et inclusivité,
Le Thor, le mercredi 11 décembre 2024 Mesdames et Messieurs les élus du Conseil Municipal du Thor Objet : Convocation du conseil municipal Références à rappeler : YBN/SM 2024-12752 Mesdames, Messieurs, Je vous informe que le conseil municipal se tiendra : Mardi 17 décembre 2024 Salle du conseil municipal à 19h00 Ordre du jour : - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024 - Rapport 24-123 : Communication des décisions du Maire - Rapport 24-124 : Ouverture par anticipation de crédits pour la section d’investissement 2025 – Budget principal et budget annexe école municipale de musique et de danse - Rapport 24-125 : Centre Communal d’Action Sociale - subvention exercice 2025 - Rapport 24-126 : Convention n°3 modifiant la convention n°2 définissant les modalités d’exercice de la compétence « maîtrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables IRVE » au Syndicat d’Electrification Vauclusien par adjonction de 2 bornes supplémentaires - Rapport 24-127 : Convention de servitudes pour la pose d’un câble basse tension en souterrain ainsi qu’un coffret Réseau ZAC Saint Joseph section BY n°259 et 260 - Rapport 24-128 : Mise à disposition du seuil de Monclar au Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues - Rapport 24-129 : Nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la Police Municipale - indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) - Rapport 24-130 : Protection sociale complémentaire - convention d’adhésion et de gestion du contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion de Vaucluse - risque prévoyance - Rapport 24-131 : Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités animées par des agents municipaux - Point d’information : gestion du nouveau boulodrome Comptant sur votre présence, Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées. Yves BAYON de NOYER, Maire