Convocation - convocation CM du 28062022 1

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Convocation - convocation CM du 28062022 1 Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Thor. Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 28062022 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Tourisme, Le Thor, le 22 juin 2022

Mesdames et Messieurs les élus

du Conseil Municipal du Thor

Objet : Convocation du conseil municipal

Références à rappeler : YBN/SM 2022-07758

Mesdames, Messieurs,

Je vous informe que le conseil municipal se tiendra :

Mardi 28 juin 2022 à 19h00

Salle du conseil municipal

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mai 2022

- Rapport 22-048 : Communication des décisions au maire

- Rapport 22-049 : Convention d’installation et d’exploitation du réseau wifi touristique entre la commune du THOR et le Département de Vaucluse -site public n°18 – Place du Marché

- Rapport 22-050 : Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière entre la commune et l’établissement public foncier PACA concernant le site des Angevines

- Rapport 22-051 : Composition du Comité Social Territorial commun

- Rapport 22-052 : Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ere classe

- Rapport 22-053 : Création d’emploi permanent pour faire face à une vacance

temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

- Rapport 22-054 : Accueil Collectif de Mineurs Le Bourdis : nouvelles modalités tarifaires

- Rapport 22-055 : Espace Jeunesse City Bioù : création de nouveaux tarifs hors vacances

- Rapport 22-056 : Suppression de la gratuité concernant la mise à disposition de la salle

des fêtes pour les associations à caractère départemental ou régional

- Rapport 22-057 : Modification de la convention de mise à disposition de la salle des

fêtes du THOR

- Rapport 22-058 : Modification de la convention type de mise à disposition du complexe sportif Jean Garcin ou d’un local le composant

- Rapport 22-059 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations thoroises (3ème rapport)

- Rapport 22-060 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises dans le domaine du sport (2ème rapport)- Rapport 22-061 : Attribution de subventions d’actions aux associations thoroises dans le domaine de l’animation et du loisirs

- Note information sur l’actualisation des tarifs de la cantine scolaire

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.

Yves BAYON de NOYER,

Maire