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Convocation - 1.conseil convocation 27 11
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 1.conseil convocation 27 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Le vendredi 17 novembre 2023
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 novembre 2023 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d’empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 27 novembre 2023 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du 25 septembre 2023
Extrait des décisions
Election d'un Maire-adjoint
Fixation et répartition des indemnités attribuées au Maire, aux adjoints et aux Conseillers municipaux délégués
Désignation de membres du Conseil municipal au sein de diverses instances
Prorogation de la convention avec l'EPFIF et la CASGBS pour le portage foncier
Rapport d'activité 2022 du SIVOM de Saint-Germain-en-Laye
Rapport d'activité 2022 du SIGEIF
Rapport d'activité 2022 du SITRU
Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Les Diablotins - Année 2022
Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Le chat perché - Année 2022
Rapport d'activités de crèche DSP LPCR - Le petit prince - Année 2022
Rapport d'activités de crèche DSP MAISON BLEUE - Les lutins - du 1e août au 31 décembre 2022
Dissolution du SILS
Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget 2024 du budget principal de la ville
Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget 2024 du budget principal Assainissement
Adoption des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024
Fixation du barème de la redevance de stationnement sur les parkings aménagés Carnot, Centre médical et Claude-Monet
Révision des tarifs du développement économique, des droits de voirie et droits d'occupation du domaine public dans le cadre de manifestations, locations de salles
Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat, Création d’un droit de préemption sur les cession de fonds de commerce, de fonds artisanaux, de baux commerciaux et les terrains portant ou destinés à porter des commerces d’une surface de vente comprise entre 300 et 1 000 m²
Dates des ouvertures dominicales des commerces de la commune en 2024
Résiliation de l'adhésion au SIFUREP
Actualisation du tableau des effectifs
Convention de participation prévoyance et santé du CIG
Questions orales