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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D262 AC Travaux de rehabilitation de la STEU de Frevillers Avenant n°1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D262 AC Travaux de rehabilitation de la STEU de Frevillers Avenant n°1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
4e
le 28/12/2025
5
SSS
51218-D262
202:
ID
: 062-200062482-202
5 A
LE
* NS -DE D
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
18
décembre
2025
L’an
2025
et le
18
décembre
à
18h30
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
11
décembre
2025.
Date
de
la convocation
: 11
décembre
2025
Date
d’affichage
: 11
décembre
2025
Délibération
N°
18-12-2025
/ N°262
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 64
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Marc
Bourdel,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Arnauld
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Michel
Seroux,
Pierre
Barroiïs,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Anne-Marie
Dupuis,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Murielle
Roussel,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 16
Membres
votants
: 86
Absents:
Patrick
Roblot,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Fabienne
Kwiatkowski,
Sylvie
Gabez,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Christian
Delambre,
Julien
Bellengier,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Benoit
François,
Jean-Paul
Hémery,
Yannick
Barlet,
Alain Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Sidonie
Duriez,
Magali
Urbanac,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Jean
Marie
Bouet.
Absents
suppléés
: Pascal
Mestan
suppléé
par
Laurent
Bridoux,
David
Dubois
suppléé
par
Bernadette
Pezé,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Marilyne
Hadj,
Dominique
Verdel
suppléé
par
Frédéric
Jacquemelle,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour.
Absents
excusés
: Florence
Dambreville,
Stéphane
Gomès,
Roland
Descamps. ID
: 062-200062482-20251218-0282_2095-DE
Absents
ayant
donné
procuration
: Lionel
Cayet
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre,
Michel
Petit
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Christian
Boucly
ayant
donné
procuration
à
Françoise
Simon,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à Marie
Bernard,
Hugues
Legoux
ayant donné
procuration
à Jean-Claude
Jacquemelle,
Romuald
Delattre
ayant
donné
procuration
à Freddy
Balavoine,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Anne-Sophie
Larivière
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Magali
Jonard,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-
François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à Stéphane
Locquet,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
André
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à Luc
Delaporte.
Secrétaire
de
séance
: Pierre
Guillemant
Titre
de
la
délibération
: AC
- Travaux
de
réhabilitation
de
la
Station
de
Traitement
des
Eaux
Usées
(STEU)
de
Frévillers
- Avenant
n°1
La
séance
ouverte,
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
qu’un
marché
pour
la
réalisation
de
travaux
de
réhabilitation
de
la
Station
de
Traitement
des
Eaux
Usées
(STEU)
de
Frévillers
a été
attribué
à l’entreprise
Balestra
TP
d’Avesnes
Le
Comte.
Ce
marché
a été notifié
le
04
août
2025
à
l’entreprise
suite
à
la
décision
de
l’assemblée
communautaire
prise
le
17
juillet 2025. Durant
la réalisation
des
travaux,
il a été
constaté
les points
suivants
:
- problème
de
fissure
sur
le canal
de
comptage
des
eaux
usées
épurées,
- impossibilité
d’asservir
les
préleveurs
au
débit
d’entrée
lors
des
campagnes
réglementaires
d’autosurveillance, - nécessité
d’installer
une
vanne
d’isolement
sur
la conduite
d’alimentation
en
eau
potable
de
la
station,
- présence
de plusieurs
poteaux
de
clôture
cassés.
Suite
à ce
constat,
il apparaît
nécessaire
de
procéder
aux
opérations
suivantes
:
- remplacement
du
canal
de
mesure
des
eaux
traitées,
- mise
en
place
d’un
regard
entre
l’arrivée
des
eaux
brutes
et
l’ouvrage
de
chasse
du
premier
étage
de
roseaux,
- mise
en
place
d’une
vanne
d’isolement
au
niveau
de
l’arrivée
du
branchement
d’eau
potable,
- remplacement
de
10
poteaux
en
béton
au niveau
de
la clôture.
Le
montant
de
la
plus-value
s’élève
à
12
136,77
€
HT
soit
une
augmentation
de
8,17
%
du
montant
initial
du
marché.
Par
ailleurs,
compte-tenu
de
ces
travaux
supplémentaires
et
des
conditions
météorologiques
difficiles
ralentissant
la cadence
des
travaux,
une
prolongation
de
la durée
du
marché
de
trois
semaines
apparaît
nécessaire. Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20251218-D262_2025-DE
Après
avoir
lu
le
projet
d’avenant
n°1
au
marché
de
l’entreprise
BALESTRA
TP
relatif à ces
modifications
et
suite
à
l’avis
favorable
des
membres
du
Bureau
du
10
décembre
2025,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité :
+ __ d’approuver,
d’une
part,
les
travaux
supplémentaires
pour
un
montant
de
12
136,77
€
HT,
d’autre
part
de
prolonger
la durée
du
marché
de trois
semaines,
+
d’autoriser
le
Président
à
signer
ledit
avenant
qui
prendra
effet
à
sa
notification
à
l’entreprise.
Le
Présid
nt
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du
Pas-de-Calais
le
23 42/2025
et publication
ou
notification
du
23
/A2/2025