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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 138 recours au benevolat
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 138 recours au benevolat)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
4e
le 27:07/2083 27/07/2023
Z
_
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
20
juillet
2023
L’an
2023
et
le
20
juillet
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l'hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
12 juillet
2023.
Date
de
la convocation
:
12 juitlet
2023
Date
d’affichage
:
12 juillet 2023
Délibération
N°
20-07-2023
/ N°138
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 66
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Benoit
François,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Geneviève
Meurice,
Martine
Gérard,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 7
Membres
ayant
donné
procuration
: 14
Membres
votants
: 87
Absents
:
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Jean
Bridel,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Denis
Caillierez,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Sylviane
Evain
suppléée
par
Christine
Vasseur,
Philippe
Duez
suppléé
par
Olivia
Havet,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
David
Duchateau
suppléé
par
Vincent
Guisse
Absents
excusés
:
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville,
André
Michel,
Julien
Bellengier,
Vincent
Lacroix,
Sabine
Surelle,
Philippe
Carton,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Marie
Bernard,
Sidonie
Duriez,
Stéphane
Gomès,
Roland
Descamps,
Alain
Traisnel
Absents
ayant
donné
procuration
: Pascal
Coin
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Thomas
Bonnelle
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Roussel,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à
Guillaume
Lefebvre,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Stéphane
Locquet
ayant
donné
procuration
à Yves
Lieppe,
Jean-Paul
Hemery
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à
Christian
Thilliez,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Magalie
Jonard,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
André
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Damien
Bricout
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain. Envoyé
en
préfecture
le
27/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/07/2023
Publié
le
ET
Secrétaire
de
séance
:
Pierre
Cuvillier
ID
:062-200069482-20230720-D188_2023
DE
Titre
de
la délibération
:Recours
au
bénévolat
Monsieur
le
Président
explique
aux
membres
de
l’assemblée
que
dans
le
cadre
de
la
MARPA
Le
Clos
des
2
Sources,
il
envisage
de
faire
appel
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
du
service,
notamment,
à
un
ou
des
bénévole(s)
afin
d'assurer
les missions
suivantes
:
-
préparation
des
repas
des
résidents,
-
service
des
repas
des
résidents,
-
entretien
des
locaux
communs
de
la MARPA.
Il
précise
que
la
caractéristique
du
bénévolat
est
qu’il
est
dépourvu
de
contreparties,
notamment
financières
ou
matérielles. Monsieur
le
Président
rappelle
que
l’établissement
d’une
convention
est
nécessaire
dans
le
cadre
du
recours
au
bénévolat. Il
est
donc
proposé
au
Conseil
Communautaire
d’approuver
le
recours
au
bénévolat
et
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
la
ou
les
convention(s)
nécessaires.
Considérant
la nécessité
d’avoir
recours
au
bénévolat
dans
les
conditions
susmentionnées ;
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
en
date
du
28
juin
2023,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
-__
d’approuver
le recours
au
bénévolat
dans
le cadre
de
la MARPA
Le
Clos
des
2
Sources,
-_
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à
signer
les
conventions
et
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Michel
Seroux
du
24/07/2023