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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 00 01 approbation pv conseil du 18 12 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 00 01 approbation pv conseil du 18 12 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2026
=
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2026
mn
F.
Publié le
RS
ID
: 090-249000241-20260115-2026_01_00-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
15
janvier
à
18
h
07,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRÉRY,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Florence
PFHURTER,
Jean
RACINE,
Christian
RAYOT,
Lionel
ROY,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et Bernard
VALKRE
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Thomas
BIETRY,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Imann,
EL
MOUSSAFER,
Vincent
FREARD,
Christian
GAILLARD,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-
GERARD,
Nicolas
PETERLINI,
Fabrice
PETITJEAN,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Virginie
REY,
Frédéric
ROUSSE,
Jean-Michel
TALON
et Françoise
THOMAS.
Avaient
donné
pouvoir:
Thomas
BIETRY
à
Gilles
COURGEY,
Monique
DINET
à
Christian
RAVOT
et
Christian
GAILLARD
à Jean
LOCATELLI.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
05 janvier
2026
Le
08 janvier
2026
En
exercice
50
Présents
27
Votants
30
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
9
,
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Pierre
VALLAT
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2026-01-00
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
18
décembre
2025
Rapporteur
: Christian
RAYOT Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2026
Publié
le
ID
: 090-249000241-20260115-2026
01_00-DE
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
|
°
d'approuver
le Procès-Verbal
du
Conseil
communautaire
du
18
décembre
2025.
Annexe
: Procès-Verbal
du
18
décembre
2025
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Le
Président
Christian
RAYO
119
JAN.
2026
Et
publication
ou
notification
le
Le
Président,
Le
Président
Christian
RAYOT