Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 07
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 02
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 01
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 02
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 05
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 06
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 02 00 approbation du pv cc du 25 01 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 02 00 approbation du pv cc du 25 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/03!2024
i `..~ Reçu en préfecture le 12/03/2024
~ ~ ~, Publié le ~
~ ~~,~ s-~ -' ~ --~.. t ID :090-249000241-20240307-2024_02 00-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 7 mars à 18h35, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Chantal BEQUILLARD, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Hamid RANCIE, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine JANIAUD LARCHER, Fatima I~~IELIFI, André KLEIBER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Claude MONNIER,Robert NATALE, Gilles PERRIN, Fabrice PETITJEAN, Florence PFHURTER, Annick PRENAT, Jean RACINE, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard VIATTE membres titulaires, Bernadette BAUMGARTNER membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT, Anissa BRII~H, Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYELTX, Imann EL MOUSSAFER, Gérard FESSELET, Christian GAILLARD,Michel HOUDELAT,Sophie MARI~OVIC, Anaïs MONNIER, Emmanuelle PALMA-GERARD,Nicolas PETERLINI, Sophie PHILIPPE, Virginie REY, et Jean- Michel TALON.
Avaient donné pouvoir: Lounès ABDOLTN-SONTOT à Daniel BOUR, Philippe CHEVALIER à Thomas BIETRY, Catherine CREPIN à Jean LOCATELLI, Gérard FESSELET à Bernadette BAIIMGARTNER et Sophie PHILIPPE à Daniel FRERY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 20 février 2024 Le 21 février 2024 En exercice 50 Présents 35
Votants 39
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Bernard MATTE est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2024-02-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 janvier 2024 Rappof°teur: Christian RAYOT
2 (1? , 1~p~..00 Ap~robatioi~ du PV du 2`~.Ol .2024 Page 1 sur :~ Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture ~e 12/03/2024
Publié le r
ID :090-249000241-20240307-2024 02 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• D'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 25 janvier 2024.
Annexe :Procès-Verbal du 25janvier 2024.
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte rendu de la présente délibération ont L~ président
été affichés conformément à la législation en
vigueur.
Et publication ou notification le ~ ~~ ~ ~ ~ 2 Ma~S 2024
Le Président ~.
Le ~résid~nt
t~ ~
~ P ~~ E DF
~ J ~.~
du s~~
~02~~~0~-00 Approb~tiou dei PV r~u 2.x.01. ?02.~ç Paie 2, sur