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Ordre du Jour - CM 5 dec 24 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 5 dec 24 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du Conseil Municipal
En date du 5 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024 – Approbation
1 – FINANCES – Isabelle PIERI – Débat d’Orientation Budgétaire
2- EDUCATION – Michèle DEVILLERS – Contrat d'association OGEC - Subvention 2024
3 - ENFANCE - JEUNESSE - Michèle DEVILLERS - Lieu d'Accueil Enfants Parents "La Boîte à Bulles" - versement d'une subvention du département de Maine-et-Loire - Année 2024
4 - ENFANCE - JEUNESSE - Michèle DEVILLERS - Conventions d’objectifs et de financement CAF – Avenants intégrant les mesures nouvelles prévues dans la Convention d’objectifs et de Gestion (Cog) 2023-2027 - Année 2024-2026 - Accueils « Périscolaire », « Extrascolaire » (Kid’y Boîte) et « Adolescent » (La Boîte Anim’)
5 - URBANISME – Patrice NUNEZ – Centrale photovoltaïque – avis dans le cadre du permis de construire
6- INTERCOMMUNALITE - Patrice NUNEZ - Instauration d’une Zone à Faibles Emissions- mobilité - Avis
7 – RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Prime de fin d’année
8 – RESSOURCES HUMAINES - Véronique MAILLET - Créations et/ou modifications d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
QUESTIONS DIVERSES