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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 09.09.2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Tiercé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 09.09.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Assurance,
Affiché le 30 août 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 09 septembre 2024
20h30 – Hôtel de Ville
1. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - Adoption du Rapport n°01 de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges 2024
2. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - Procédure de révision dite « libre » des attributions de compensation suite au pacte financier et
fiscal de la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
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4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Détermination du coordonnateur titulaire et des coordonnateurs suppléants relatifs au
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Le Maire,
Jean Jacques GIRARD