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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 01.06.2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 01.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du du 6 avril 2023 - Approbation
Délibération n°1 : FINANCES - Exercice 2023 – Compte de gestion 2022 de la Commune - Approbation. Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°2 : FINANCES - Exercice 2023 – Compte de gestion 2022 du camping municipal – Approbation Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°3 : FINANCES - Exercice 2023 – Compte administratif 2022 du budget de la commune - Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°4 : FINANCES - Exercice 2023 – Compte administratif 2022 du budget du camping municipal – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°5 : FINANCES - Exercice 2023 – Budget Principal de la Commune – Affectation des résultats de fin de clôture 2022
Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°6 : FINANCES - Exercice 2023 – Budget Camping – Affectation des résultats de fin de clôture 2022 Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°7 : FINANCES - Budget supplémentaire Ville 2023 – Approbation Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°8 : FINANCES - Budget supplémentaire AACC 2023 – Approbation Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°9 : INTERCOMMUNALITE – Pacte financier et fiscal - Angers Loire Métropole – Approbation Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°10 : TRANSITION ECOLOGIQUE - Projet de travaux hydrauliques des cours d’eau de la Castouarne et des Moirins – Demandes de subventions - Appel à projets : Avenant au PAPI et Contrat Territorial Eau sur la période 2024-2026
Rapporteur : Dominique BERTRAN Délibération n°11 : TRANSITION ECOLOGIQUE - Projet de réhabilitation énergétique du bâtiment communal du Groupe Scolaire du Château
Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°12 : AFFAIRES FONCIERES - Etablissement d'une servitude de passage d'une canalisation souterraine et aérienne (ligne électrique haute tension) au profit de RTE sur la parcelle privée communale cadastrée AV n° 179 sise allée des Tambourderies.
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°13 : AFFAIRES FONCIERES - Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée AM n°40, sise La Piverdière à Eric MARGOTIN mandataire judiciaire.
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°14 : ENFANCE - JEUNESSE - Relais Petite Enfance - Avenant n°2023-01 Convention d'objectifs et de financement - 2025/2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°15 : ENFANCE - JEUNESSE - Fonds Local Accessibilité Loisirs Enfance (FLAALE) - Avenant Convention de financement CAF
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°16 : ENFANCE - JEUNESSE - Lieu d'Accueil Enfants Parents "Boît'à Bulles" - Convention d'objectifs et de financement - Conditions générales et particulières - Prestation de service, Bonus territoire CTG 2023-2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°17 : ENFANCE - JEUNESSE - Partenariat Association Régionale Les Chesnaies - Prêt de véhicule sans chauffeur
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°18 : EDUCATION - Centre de santé scolaire - Convention de mise à disposition de locaux Groupe scolaire Lebas - 2023 à 2025
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°19 : ADMINISTRATION GENERALE - Création d’un poste de Conseiller Municipal délégué Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°20 : RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois non permanents Rapporteur : Véronique MAILLET
QUESTIONS ECRITES