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Compte-Rendu - Compte rendu Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHAUSSIN

SÉANCE DU 11 MAI 2026

Convocation : 06/05/2026

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de présents : 18

L'an deux mille vingt-six, le onze mai à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de CHAUSSIN s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la Présidence de Madame Florence GAY, Maire de

Chaussin.

ETAIENT PRÉSENTS : Florence GAY, Bruno MONNOT, Angélique DUTANG, Jérôme BILLAULT, Magali GAUGEY,

Denis GIBOUDEAUX, Florence BORNIER, Sébastien LEMONT, Apoline OLIVEIRA, Elodie SACCUCI, Jean-Dominique ROYER, Aurélie ROYER, Michel COURTOIS, Michèle FERNOUX, Pascal MAIÎTRE-GENOT, Chantal TORCK, Jacky

CAMUS, Sophie DUBUID-PATENAT

Julien PAQUES présent en début de séance doit s’absenter car il est malade.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Il est proposé au Conseil municipal de désigner Madame Angélique DUTANG pour assurer le secrétariat de la séance.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal décident à l’unanimité : 1. DE DESIGNER Madame Angélique DUTANG comme secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MARS 2026 :

e Concernant l’élection des membres du Conseil d’administration du CCAS :

Madame la Maire rappelle qu’un vote a bien eu lieu à bulletin secret.

Chantal TORCK répond qu’ils ont voté contre le projet.

Sophie DUBUID-PATENAT affirme qu’elle n’a pas constitué de liste.

Madame la Maire explique qu’il sera noté que le groupe minoritaire n’est pas d’accord; elle ne souhaite pas

polémiquer.

I! sera noté qu’une liste complète a été déposée ; le vote a eu lieu à bulletin secret. Le résultat est le suivant : la liste

1 a obtenu 16 voix.

e Concernant la deuxième remarque formulée par Chantal TORCK relative aux indemnités qu’elle percevait

lors du précédent mandat :

Madame la Maire rappelle les modalités de calcul des indemnités. Elle rappelle qu’elle a voulu de la transparence.

En 2020, le taux maximal était de 51,6 % alors qu’en 2026, le taux maximal a été fixé par le législateur à 55,7%.

Chantal TORCK affirme que le taux maximum n’était pas de 51,6% à l’époque. Elle explique qu’elle avait partagé

avec ses adjoints.

Madame la Maire rétorque qu’elle aussi a partagé l’enveloppe en faveur des conseillers délégués. Elle ajoute que

Chantal TORCK avait pris le taux maximal tout comme elle.

Madame la Maire propose de remplacer le terme « identique » qui peut être considéré comme imprécis et propose la rédaction suivante « Madame le Maire précise que le niveau des taux sont basés sur les mêmes principes que ceux retenus par la municipalité précédente, tout en tenant compte des articles L2123-23 et L2123-24 du CGCT en

vigueur ».

Après une recherche sur internet, Apoline OLIVEIRA confirme qu’en 2020, le taux maximal était de 51,6 %.

Après en avoir débattu, les membres du Conseil municipal :

2. APPROUVENT à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 30 mars 2026 modifié.

Page 1 sur 6MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE A TEMPS COMPLET DANS LES COMMUNES DE MOINS DE DEUX-MILLE (2000)

HABITANTS

Madame la Maire expose que le CGCT dispose, depuis le 1° janvier 2024, que pour les communes de moins de 3500 habitants (donc Chaussin), le Maire doit nommer un agent pour assurer les fonctions de secrétaire général de mairie. C’est une obligation.

Le métier de secrétaire général de mairie est assuré par des personnes aux grades du cadre d’emplois des attachés territoriaux (catégorie A) ou des rédacteurs territoriaux (catégorie B) ou des adjoints administratifs sur un grade d’avancement (catégorie C).

Aujourd’hui, la commune de Chaussin emploie 13 agents dont trois agents administratifs en catégorie C :

Un agent en congé de transition professionnelle depuis octobre 2025 jusqu’en octobre 2026 et non remplacé ; - Un adjoint administratif titularisé en 2025 ;

- Un adjoint administratif titularisé le 1% avril 2026 par arrêté du 11 mars 2026.

Il est donc nécessaire de recruter car la commune de Chaussin ne dispose pas de secrétaire général de mairie ; aujourd’hui les agents n’ont pas le grade leur permettant d’être secrétaire général de mairie.

Madame la Maire ajoute que les dépenses de personnel représentent 43% des dépenses de fonctionnement.

Chantal TORCK dit que la Commune paie l’agent en transition professionnelle, ce à quoi Madame le Maire répond qu’elle le sait.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à Punanimité : 1. APPROUVENT la création, à compter du 1” juin 2026, d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie à temps complet :

- Dans un grade du cadre d’emplois de rédacteurs territoriaux (grade de rédacteur ou rédacteur principal de 2ème classe ou rédacteur principal de 1ère classe) relevant de la catégorie hiérarchique B ou ;

- Dans un grade du cadre d’emplois de attachés territoriaux (grade d’attaché ou d’attaché principal) relevant de la catégorie hiérarchique A ;

2. APPROUVENT la modification du tableau des emplois ;

3. ACCEPTENT que cet emploi soit occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de trois ans Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder six ans. A l’issue de cette période maximale de six ans, le contrat de l’agent sera reconduit pour une durée indéterminée ;

Le recrutement d’un agent contractuel sera prononcé à l’issue d’une procédure définie par le code général de la fonction publique permettant de garantir le principe d’égal accès aux emplois publics notamment les art. L. 332-21 code général de la fonction publique et, art. R. 332-1 code général de la fonction publique et suivants ;

4. DISENT que l’agent contractuel devra justifier d’une expérience professionnelle avérée dans les domaines de gestion des collectivités locales compte tenu de la complexité des tâches et sa rémunération sera calculée, compte tenu de la nature des fonctions à exercer, par référence à la grille indiciaire du grade de rédacteur principal de 1*® classe. Il bénéficiera en outre du régime indemnitaire dans les limites des montants délibérés ;

5. DISENT que les crédits correspondants sont inscrits au budget.

CREATION DE TROIS EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE TROIS CONTRACTUELS

Madame la Maire expose qu'aux termes de l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Ainsi, il appartient à l'assemblée délibérante de déterminer l'effectif des emplois à temps complet et temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Durant la période de juillet et août, un accroissement saisonnier d’activité au service technique relatif notamment

Page 2 sur 6aux travaux de tonte et de désherbage, en période de congés estivaux l’emploi) justifie le recrutement d’emplois

saisonniers.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité : 1. APPROUVENT la création de trois emplois saisonniers à temps non complet à raison de trente (30) heures par semaine, pour la période du 6 au 31 juillet 2026 et celle du 17 au 28 août 2026, Ces emplois seront ouverts au grade d’adjoint technique de la catégorie C1 et la rémunération sera calculée en référence de l’indice brut 367 ;

AUTORISENT Madame la Maire à recruter dans les conditions précisées ci-dessus. DISENT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget. Pe

REHABILITATION ET _ EXTENSION DE LA GENDARMERIE DE CHAUSSIN — PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

Madame la Maire expose que le projet va démarrer mais qu’il faut revoir le plan de financement et les demandes de subvention.

Elle rappelle que le 9 décembre 2025, le conseil municipal a pris trois délibérations successives. La première délibération du 8 décembre a été annulée par délibération du 8 décembre, qui à son tour a été annulée par délibération du 8 décembre alors que le conseil municipal a eu lieu le 9 décembre. Dans la première délibération le montant prévu était de 569 120,27 euros HT avec des options. Dans les deux autres délibérations le montant était de 572 441,07 euros.

Le plan de financement a été modifié dans chacune de ces délibérations mais les subventions n’ont pas été sollicitées.

Madame la Maire explique que le 20 janvier 2026, le conseil municipal a validé un emprunt de 500 000 € contracté

auprès du crédit agricole, pour une durée de 18 ans à un taux fixe de 3,72. L’emprunt a été débloqué totalement avec une première échéance qui arrive le 10 juin. Il n’y aura pas de déblocage au fur et à mesure des travaux. L’échéance trimestrielle est de 9 558,06 euros. Les frais de dossier s’élèvent à 600 €.

Le 23 mars 2026, Madame la Maire avec des adjoints ont rencontré la gendarmerie qui leur a appris que le démarrage des travaux aurait lieu début mai.

Le ler avril 2026, un courrier est arrivé de Forma3 (cabinet d’architecte) avec un ordre de service à signer pour le démarrage des travaux de désamiantage. La réunion de démarrage des travaux était programmée le mardi 12 mai à

9H.

Madame la Maire explique que le 13 avril 2026, lors d’une cérémonie en présence de Monsieur le Sous-Préfet de

Dole, elle a appris que la demande de DETR était incomplète.

Chantal TORCK rétorque que le dossier n’était pas incomplet.

Madame la Maire affirme que le dossier était incomplet et qu’elle l’a repris complétement. Divers contacts notamment avec les services de la Préfecture, de la Sous-Préfecture, de la Gendarmerie Nationale, confirment que les dossiers de demandes de subvention DETR et de subvention de la Gendarmerie Nationale sont incomplets avec des erreurs de montants et de calculs. Il manquait aussi le montant réel des honoraires de l’architecte et la prise en compte des loyers de la gendarmerie.

Madame la Maire explique avoir dû reprendre in extremis ces dossiers. À ce jour, les dossiers de demande de subventions sont réputés être complets.

Page 3 sur 6Le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui des demandes de subventions est ainsi modifié :

Dépenses HT en € Recettes HT en €

Maîtrise d’œuvre 45 839 | Subvention Etat DETR (30%) 154 058

Bureau de contrôle technique 6 500 | Subvention Gendarmerie (18%)| 53 415

Bureau coordinateur SPS 3 900 | Subvention Conseil| 20 000 35% départemental Aide aux

territoires (30%)

Imprévus 25 295 | Auto-financement 427 052 65%

Travaux de réhabilitation — extension de la 572 991

gendarmerie de Chaussin

TOTAL 654 525| TOTAL 654 525| 100 %

Chantal TORCK dit avoir eu l’accord de Gérôme FASSENET pour une subvention de 30 000 € de la part du Conseil départemental.

Madame la Maire précise que le dossier est passé en commission la semaine dernière ; cette dernière a validé une subvention à hauteur de 20 000 euros.

Vu la délibération 2025-068 du 8 décembre 2025 ;

Considérant les modifications nécessaires à apporter au plan de financement en termes de coûts et de demandes de subvention, arrêté par délibération n° 2025-68 du 8 décembre 2025, qu’il convient donc d’annuler.

Suite à l’instruction du dossier et à la prise en compte des modalités de calcul des diverses subventions sollicitées, la délibération n°2025-68 du 8 décembre 2025 doit être retirée.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l'unanimité : 1. ADOPTENT l'opération de réhabilitation et extension de la gendarmerie de Chaussin ;

2. DECIDENT de retirer la délibération n°2025-68 du 8 décembre 2025 ;

3. APPROUVENT le plan de financement du dossier de réhabilitation et d’extension de la gendarmerie

de Chaussin ci-avant ;

4. AUTORISENT Madame la Maire à solliciter les subventions telles que prévues au plan de

financement ci-avant et S'ENGAGENT à prendre en auto-financement la part qui ne serait obtenue

au titre des subventions ;

5. AUTORISENT Madame la Maire à prendre toutes les mesures utiles à la bonne conduite de ce dossier

et à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Madame la Maire précise que tous les documents sont à disposition.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Madame le Maire indique que trois demandes de subvention ont été déposées et les expose.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 1614-4 et L 2541-12 ; Vu l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, modifiée par la loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 ;

Vu l'approbation du budget principal de la commune de Chaussin pour l'exercice 2026 ; Considérant les propositions d'attributions de subventions communales aux associations ;

Monsieur Michel COURTOIS, mernbre de l’association « Ecurie Val d’Orain » ne prend pas part au vote concernant l’attribution de la subvention à ladite association.

Page 4 sur 6Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité : DECIDENT d'attribuer à l’association « FC Plaine 39 » une subvention de 1 500 € ; DECIDENT d'attribuer à l’association « APE Chaussin-Asnans » une subvention de 1 200 € ; DECIDENT d’attribuer à l’association « Ecurie Val d’Orain » une subvention de 1 500 € :

DISENT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2026 ; AUTORISENT Madame la Maire à procéder au versement de ces subventions. RU

FE,

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALES DES IMPOTS DIRECTS

Cette question avait été soumise lors du dernier Conseil municipal. Par délibération 2026-32 du 30 mars 2026, il

avait été décidé de reporter la délibération.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, cette commission est composée du Maire, président et membre de droit, ainsi que six titulaires et six commissaires suppléants. Il est demandé une liste de contribuables en nombre double soit douze commissaires titulaires et douze commissaires suppléants. C’est le directeur départemental des finances publiques qui assurera la désignation des commissaires.

Madame la Maire rappelle la liste des titulaires et des suppléants et demande aux membres du Conseil et aux personnes dans l’assemblée s’il y a des candidats. Personne ne se porte candidat.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité : 1. VALIDENT la liste des commissaires proposée.

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

Cette instance locale est chargée de veiller à la régularité des inscriptions et des radiations sur les listes électorales. Sa composition est très encadrée par la Loi afin de garantir la neutralité et l’impartialité du processus électoral. Elle diffère en fonction du nombre d’habitants. Dans les communes de plus de 1 000 habitants, elle est composée de cinq membres titulaires (trois de la liste majoritaire et deux de la liste minoritaire) et cinq membres suppléants (trois de la liste majoritaire et deux de la liste minoritaire).

Cette composition doit être discutée en conseil municipal. Il n’y a pas de vote et pas de délibération. Le Maire et les adjoints sont exclus. Il faut prendre l’ordre des tableaux des listes et cela doit être volontaire.

La liste des membres sera ensuite transmise au Préfet et publiée sur Le panneau d’information et sur le site internet

de la Commune.

Sophie DUBUIS-PATENAT ne souhaite pas faire partie de cette commission.

DESIGNATION DES DELEGUES DES COMMUNES FORESTIERES

Chaussin possède des parcelles forestières et a deux délégués à l'ONF.

L'association des communes forestières demande la désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.

Michel COURTOIS souhaite être titulaire et Denis GIBOUDEAUX souhaite être suppléant.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité : 1. DESIGNENT Monsieur Michel COURTOIS délégué COFOR titulaire ; 2. DESIGNENT Monsieur Denis GIBOUDEAUX délégué COFOR suppléant.

Page 5 sur 6DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE-SECOURS DE LA COMMUNE DE CHAUSSIN

Considérant la candidature de Madame Florence BORNIER.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité : 1. DESIGNENT Madame Florence BORNIER correspondant défense incendie de la Commune de Chaussin ;

2. DECIDENT de transmettre les coordonnées de Mme Florence BORNIER, à Monsieur le Préfet du Jura et à Monsieur le Président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours ; 3. AUTORISENT Madame la Maire à effectuer toutes démarches ou à signer tous documents nécessaires à l'exécution de la délibération.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

QUESTIONS DIVERSES :

- Bruno MONNOT :

o Le PPMS qui aurait dû être rendu le 1° mars n’a pas été rendu. Un travail est en cours pour satisfaire

aux obligations et à l’éducation nationale. Les enfants ne doivent pas être visibles depuis l’extérieur

o En lien avec la Région, déplacement de l’arrêt de bus de la rue des écoles avec une mise en zone

bleue de la rue Pasteur jusqu’à la rue des écoles.

- Florence GAY :

o Les réunions des commissions et des comités consultatifs sont en cours de planification.

o Le prochain conseil est prévu le 15 juin à 19h30.

- Chantal TORCK souhaite consulter le dossier relatif à la réhabilitation de la gendarmerie et aux demandes

de subventions. Le dossier lui est remis.

La secrétaire de séance

Angélique DUTANG

R<

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