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Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 5 mars 2025, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
Présents : TORCK Chantal - BORDE Aline - CAMUS Jacky - CLEON Yann - COLSON Sylvie - FAIVRE Michèle - FERRAROLI Noémie - GIBOUDEAUX Denis - GOUBY Maurice — GRAPPIN Céline - LEFEVRE Nicolas - MARCHAL Christine - MICHEL Jean MARC — PATENAT Sophie - PONSOT Danièle - RYON Florence - VILMONT Françoise
Absents excusés :
- MJACQUOT François donne pouvoir à M. MICHEL Jean marc
- M.BELOVIC Claude donne pouvoir à M. CLEON Yann
Secrétaire : Sophie Patenat
Ouverture de la séance à 19H30
Bail à ferme
Suite à l’arrêt de l’entreprise EARL des Ecoles il y a lieu de procéder à l’attribution de la parcelle Ile des Liens ZTS en partie, 5ha 90 a 00 ca. Deux candidats ont déposé des dossiers de demandes d’exploiter ces terrains. Vu l'arrêté portant autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles émis par le M. Le Préfet de Région, en date du 22/11/2024 et reçue dans nos services le 3 décembre 2024, en faveur de l’EARL de la Villeneuve compte-tenu de l’écart de points obtenus entre les demandes de l'EARL de la Villeneuve et M. Bourdenet Guillaume.
Voté à l’unanimité (M. Giboudeaux Denis intéressé par l’affaire ne prend pas part au vote)
Cimetière — tarif caveau provisoire
Le Conseil Municipal décide de ne pas attribuer de tarif au caveau d’attente. Voté à l’unanimité
Plaque jardin du souvenir
Le Conseil Municipal décide une augmentation de la facturation aux familles de 6,50 € par lettre gravée pour la fourniture et pose de la plaque au jardin du souvenir.
Voté à l’unanimité
Création d’un poste dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs à temps complet et suppression d’un poste de rédacteur principal de 1*"° classe territorial à temps complet. Voté à l’unanimité.
Subventions
- Les Tongues Joviales 1700 € (concernée par l’association Mme Ponsot ne prend pas part au vote) - _ Festi’Chauss : 200 €
- Section Hand-ball : 3700 € (concerné par l’association M. Lefevre ne prend pas part au vote) Voté à l’unanimité
Questions diverses
La chasse aux œufs pour les enfants des écoles de Chaussin aura lieu samedi 12 avril au Parc Gabriel. La cérémonie en hommage à Mme Simonne Michel-Lévy Compagnon de la Libération, héroïne chaussinoise aura lieu le vendredi 11 avril à 14h30 aux monument aux morts de Chaussin
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Clôture de la séance 21 H.