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Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Pompignan.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete pref 01 06 2026 homologation du plan annuel de repartition 2026 2027 a l organisme unique du sous bassin Tarn sur le sous bassin Tarn au titre du code de l environnement)
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