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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C86 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Inégalités sociales,
C- 86-06-2024
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 24 juin 2024
GESTION DES DÉCHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS EXERCICE 2023
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Romain DUPEYROU, Patricia DOUEZ à Franck PORTZ, Noélie FERREIRA à Florent SIMMONET, Elsa FORTAGE à Sébastien MATHIEU, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Alain LIAIGRE à Olivier D'ARAUJO, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Gérard LEFEVRE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Corinne RIVET BONNEAU à Florent JARRIAULT, Mélina TACHE à Lucien-Jean LAHOUSSE.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Christian BREMAUD, Dany MICHAUD, Rose-Marie NIETO.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 86-06-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 24 JUIN 2024
GESTION DES DÉCHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS EXERCICE 2023
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) du 19 juin 2024,
Ce rapport réalisé par la Direction PREVALEC regroupe les informations relatives aux communes du territoire du 1er janvier au 31 décembre 2023.
Il décrit notamment les collectes, les collectes sélectives, traitement des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) ainsi que les bilans comptables et financiers.
Pour l’ensemble des déchets (DMA : collecte en bacs, colonnes + déchèteries), malgré une baisse globale des tonnages d’ordures ménagères résiduelles et de tout venant de déchèteries enfouis (- 1 000 tonnes), nous constatons une augmentation des coûts de traitement des déchets résiduels (+ 250 000 euros) liée au renouvellement des marchés de traitement au 1er janvier 2023 et à l’augmentation de la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes).
En corrélation avec la diminution des tonnages de déchets résiduels, le taux de valorisation matière et organique a augmenté et atteint 56,8 % des tonnages collectés.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte du rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2023.
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué