Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C92 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C108 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C92 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C86 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C09 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C29 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C85 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 06 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C83 06 2022)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Inégalités sociales,
C- 83-06-2022
Votants : 70
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 juin 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 20 juin 2022
GESTION DES DÉCHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (EXERCICE 2021)
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sophie BOUTRIT, Yamina BOUDAHMANI à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR à Agnès RONDEAU, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Noélie FERREIRA à Mélina TACHE, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Séverine VACHON à Philippe MAUFFREY, Florence Villes à Yvonne VACKER, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Claude BOISSON, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Corinne RIVET BONNEAU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 83-06-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 20 JUIN 2022
GESTION DES DÉCHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (EXERCICE 2021)
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°95-101 du 2 février 1995 dite loi « Barnier » et ses décrets d’application,
Ce rapport regroupe les informations relatives aux communes du territoire du 1 er janvier au 31 décembre 2021.
Il décrit notamment les collectes, collectes sélectives, traitements des déchets ménagers et assimilés (DMA) ainsi que les bilans comptables et financiers.
Pour l’ensemble des déchets (DMA = collecte en bacs, colonnes + déchèteries), on constate une augmentation d’environ 5 000 tonnes par rapport à 2020, soit + 7,22%. Le poids par habitant en 2021 est donc de 702 kg/hab/an soit + 16% par rapport à 2010.
Fin d’année 2021, une caractérisation a été réalisée sur la partie OMR (Ordures Ménagères Résiduelles) (sac noir), qui est de 193 kg/hab/an sur cette année 2021.
Les résultats de cette caractérisation ont encore montré la présence de :
- 30% de bio déchets soit 57 kg, dont la moitié en aliments non consommés, - 14% de plastiques soit 27kg, dont 23 kg de plastiques pouvant être triés et mis dans le bac ou la colonne jaunes (destinés à récupérer les emballages),
- 4% de verre soit 8 kg de verre pouvant aller dans la colonne à verre.
Sur l’année 2021, sur les déchèteries, 43 654 tonnes de déchets ont été collectées soit une augmentation de 17,64% par rapport à 2020 (+ 86 000 visites en plus par rapport à 2020 et + 3 000 tonnes de gravats par rapport à 2020).
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte du rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – exercice 2021.
Dominique SIX
Vice-Président Délégué